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ESS

Avec le soutien des services de l’Etat et des acteurs locaux, la CRESS Occitanie réalise des guides territorialisés « Entreprendre en Economie Sociale et Solidaire » . Il s’agit de donner envie aux porteurs de projets potentiels de s’engager et ainsi de devenir acteur du développement économique de leur territoire.

D’une part en décryptant les principes et valeurs présents dans une entreprise de l’ESS et les principaux statuts juridiques reconnues dans la loi.
D’autre part en présentant les principaux réseaux, ambassadeurs de l’ESS sur les territoires : les réseaux des grandes familles de l’ESS, les structures d’accompagnements, les dispositifs de financements.
Enfin l’objectif est aussi de valoriser les entreprises locales de l’ESS.
Quelques fiches présentant des entreprises, leurs contributions au développement du territoire, leurs étapes de construction et leurs perspectives de développement.

Accès aux deux manuels « entreprendre en économie sociale et solidaire »  réalisés sur 2 territoires :
– Alès Agglomération
– Lodève

Le Labo de l’ESS publie son « Enquête d’analyse des Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) ». juin 2017

L’économie est en pleine mutation et les PTCE sont au cœur de ce phénomène. En effet, ces acteurs des territoires inventent l’économie de demain en transformant leurs relations, leurs réflexions collégiales et leurs échanges économiques.

Lire la suite sur le site du labo de l’ESS

Accès à la synthèse de l’étude

Agir pour un écosystème favorable à la création d’activités d’utilité sociale sur les territoires, pourquoi et comment ? L’Avise publie un nouveau mode d’emploi visant à encourager les actions en faveur de l’accompagnement à l’émergence d’entreprises sociales sur les territoires.
Réalisé par l’Avise, avec le soutien de l’État, la Caisse des Dépôts, Régions de France et le Fonds social européen, ce mode d’emploi propose des clés de compréhension sur l’émergence des activités d’utilité sociale et un premier niveau d’informations pratiques pour favoriser l’accompagnement à la création de projets d’Economie sociale et solidaire (ESS) sur les territoires.
Il s’adresse à tous les acteurs publics ou privés impliqués dans le développement économique et social local : collectivités, services de l’état, entreprises, associations, etc.
En 28 pages, cette publication aborde notamment : le processus de création dans l’ESS, les spécificités de l’accompagnement des projets ESS, les types de dispositifs d’accompagnement à la création, des exemples d’acteurs de l’accompagnement, un zoom sur l’engagement des régions et des pistes d’action répondant concrètement à la question « comment favoriser l’accompagnement à l’émergence sur son propre territoire ? »
Accès au « Mode d’emploi : la création d’activités d’utilité sociale »

Politique de la ville et ESS. Initiatives, analyses et éclairages. Repères. Anne Laure Federici et al. RTES/CGET, septembre 2016. 112p.

Le Réseau des territoires pour l’économie solidaire (RTES) vient de publier, avec le soutien du CGET, un guide consacré à la politique de la ville et à l’économie sociale et solidaire.
Garage associatif, restaurant d’insertion, coopérative pour les jeunes, régie de territoire… Les initiatives d’ESS dans les quartiers prioritaires sont nombreuses.
Comment une collectivité territoriale peut-elle soutenir ces initiatives ? Quel rôle possible pour un bailleur social ? Quelle place pour les citoyens ? Mais aussi, quelle articulation entre les politiques publiques de la ville et de l’ESS ?
Ce guide s’adresse aux acteurs et partenaires de la politique de la ville et de l’ESS. Il leur propose des éléments de méthodes. L’ouvrage est construit à partir d’expériences réussies et de témoignages de collectivités concernées par la politique de la ville.

Accès au document sur le site du CGET

Les rôles des collectivités locales dans les dynamiques de PTCE. Sébastien Cornu. RTES, juin 2016. 52 p.

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) favorisent l’innovation de l’économie sociale et solidaire, partout en France. Le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) édite un guide, réalisé à partir de 70 entretiens auprès de PTCE et de représentants de collectivités locales.
Les auteurs dressent un état des lieux de la dynamique en cours. Une seconde partie présente les différents rôles assumés par les collectivités locales dans le développement des PTCE.
Accès au document

En savoir plus sur le site du CGET

Journée du 27 mars 2014 

organisée par Le centre de ressources régional Politique de la ville Villes et Territoires LR en partenariat avec la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire du Languedoc Roussillon (CRESS LR)

Rappel de la journée :
La nouvelle politique de la ville met l’accent sur le développement économique urbain et l’apport qu’est susceptible d’apporter l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) à ce pilier. En effet, l’ESS et la politique de la ville ont des fondements communs : proximité, participation des habitants, qualité du cadre de vie, mobilisation des ressources du territoire… Le gouvernement préconise l’utilisation de l’ESS comme levier de développement local pour les quartiers défavorisés.
Qu’en est-il au niveau du Languedoc Roussillon ? Le Conseil Régional est précurseur et voit dans l’ESS un champ créateur d’activités et d’emplois non délocalisables, à forte utilité sociale. Outre l’aide directe aux entreprises, le soutien de la Région porte sur les actions collectives des réseaux de l’ESS. Son objectif est de favoriser la structuration économique du secteur, de développer ses capacités d’innovation et de faire connaître les entreprises de l’ESS.
Comment les quartiers s’inscrivent-ils dans cette politique régionale ? Les outils structurants mis en œuvre ? Quelles initiatives à encourager à cette échelle infra communale ? Comment favoriser l’ESS dans le cadre des futurs contrats de ville ?

Programme Journée ESS 27 mars 2014

Accédez au compte rendu de la journée

 

Dossier ESS et politique de la ville mars 2014

Complément au dossier :

– Repères :

Le CGET est membre du Conseil Supérieur de l’Économie Sociale et Solidaire depuis le 24 juin 2015.

Le Conseil Supérieur de l’Économie Sociale et Solidaire débat de la politique publique en faveur de l’économie sociale et solidaire (ESS) dans toutes ses dimensions : territoriale, européenne, économique et sociale.

Aujourd’hui, l’ESS réalise 10 % du PIB grâce à 200 000 entreprises et emploie 2 360 000 salariés. Ce secteur escompte 600 000 recrutements d’ici 2020 en raison des départs à la retraite.
Accès au site du ministère
Accès au Conseil national des Chambres régionales de l’Économie sociale

– Statistiques :

INSEE, 8 juillet 2014 : L’économie sociale en 2012.

Accès aux tableaux déclinés au niveau régional

– IAE
Les salariés des structures de l’insertion par l’activité économique. Profil, accompagnement et situation à la sortie. Dares Analyses, n°20, Mars 2014, 16 p.
Accès au document

Décret n° 2014-197 du 21 février 2014 portant généralisation de l’aide au poste d’insertion et diverses mesures relatives à l’insertion par l’activité économique. Légifrance, Février 2014
Ce décret vise à simplifier les modes de financement des structures d’insertion par l’activité économique (entreprises d’insertion, entreprises de travail temporaire d’insertion, associations intermédiaires, ateliers et chantiers d’insertion).
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– La législation relative à l’économie sociale et solidaire : analyse comparée France/Europe  Cides, Avril 2014, 24 p.
A l’heure où la France est en passe de se doter d’une loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS), la satisfaction semble de mise du côté des acteurs français de l’ESS. Cette note s’attache à re-contextualiser le projet de loi français au regard des orientations de l’UE et de la législation des pays membres, en vue de contribuer, à alimenter le débat déjà vivace.
Elle apporte des éclairages sur les grandes tendances à l’oeuvre en Europe, et sur les grands modèles émergents eut égard aux contextes historiques et socio-économiques, à travers une approche à la fois : chronologique, géographique et thématique.
Elle s’attache enfin à dépeindre les caractéristiques du projet de loi français comparativement aux législations et modèles européens existants, afin d’apporter des éléments de réflexion et d’analyse complémentaires aux travaux et réactions des réseaux de l’ESS, qui aillent au-delà des préoccupations hexagonales en matière de reconnaissance institutionnelle, de structuration territoriale, de création de leviers de développement, …Parce que le  développement de notre secteur, gage de progrès économique et social pour la France, passe par une plus grande synergie avec les acteurs et les territoires transfrontaliers, il est indispensable que le débat français s’ouvre à l’Europe.
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L’économie collaborative au service des territoires. Villes et territoires en partage. avril 2015
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Retrouvez le dossier réalisé pour la  journée du 27 mars 2014 (actualisé au 13 juillet 2015)

« Quelle place pour les quartiers sensibles dans l’Economie Sociale et Solidaire ? Enjeux de l’ESS dans le cadre de la politique de la ville en Languedoc Roussillon ».
Organisée par Le centre de ressources régional Politique de la ville Villes et Territoires LR en partenariat avec la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire du Languedoc Roussillon (CRESS LR)

Rappel de la journée :
La nouvelle politique de la ville met l’accent sur le développement économique urbain et l’apport qu’est susceptible d’apporter l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) à ce pilier. En effet, l’ESS et la politique de la ville ont des fondements communs : proximité, participation des habitants, qualité du cadre de vie, mobilisation des ressources du territoire…

Retrouver le dossier actualisé dans les pages nos actions

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