PETR et pôles métropolitains, nouveaux territoires de projet. Rapport du Sénat

PETR et pôles métropolitains, nouveaux territoires de projet. Rapport du Sénat

Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet par MM. Jean-Marie Bockel et Charles Guéné, Rapport d’information du Sénat n°588, 23 juin 2017. 75p.

Ce rapport retranscrit l’intégralité des débats de la table ronde du 1er décembre 2016, organisée par la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Cette table ronde avait pour objectif de mettre en valeur la souplesse et la capacité d’adaptation de ces structures, dont l’action en faveur de nos concitoyens est aussi directe que concrète : transport, santé, urbanisme, développement social et économique, patrimoine culturel…

Ces débats sont précédés et mis en valeur par une présentation des atouts et enjeux des PETR et pôles métropolitains. Les rapporteurs ont souhaité, par ce texte introductif, éclairer les échanges en organisant et en explicitant les structures, les problématiques ou les concepts évoqués par les intervenants.

Cette table ronde a permis de constater que la simplification administrative passe nécessairement par une confiance nouvelle accordée aux acteurs de terrain. Les structures souples doivent pouvoir être privilégiées et accompagnées : elles sont gages d’efficacité mais également d’économie par les mutualisations qu’elles sont susceptibles de favoriser. Il est nécessaire pour les acteurs territoriaux non seulement de prendre acte de l’existence de ces nouvelles structures, mais également de prendre conscience de tout l’intérêt qu’elles présentent pour gérer un territoire désormais multiple et asymétrique.

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