Rénovation urbaine et cadre de vie

L’Observatoire de la mixité sociale livre un premier rapport compilant divers regards sur les politiques de peuplement.
La mixité sociale « tarte à la crème » des lois Logement depuis 30 ans ? Ce n’est pas tout à fait ce qui transparaît du premier rapport publié par l’Observatoire de la mixité sociale (OMIS) présenté le 11 avril.  Sans complaisance, ce recueil d’articles est autant de regards portés sur la lutte contre toutes les formes de ségrégation urbaine. Parallèlement, le président de l’observatoire Airbnb signe une note pour la Fondation Jean-Jaurès accusant le phénomène de plateforme touristique d’accélérer la gentrification des espaces urbains…

Lire la suite de l’article sur le site de la Caisse des dépôts (Localtis 13/04/2018)

Accès au rapport de l’OMIS

Rénovation urbaine. L’espace comme remède à la question sociale ? Emmanuel Bellanger, Anaïs Collet, Fabien Desage, Pierre Gilbert. Métro politiques, 05/04/2018

Depuis le XIXe siècle, la rénovation urbaine fait figure de réponse récurrente aux maux de la ville, la transformation radicale du bâti étant pensée comme un moyen de résoudre les problèmes des quartiers populaires.
Ce dossier explore les origines et les rouages de cette pensée réformatrice, en même temps que les effets de politiques publiques qui, depuis les années 2000, bouleversent en profondeur les cités HLM.

Lire la suite de l’article sur le site de Métro politiques

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Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, a annoncé le nom des 222 villes pré-sélectionnées qui pourront bénéficier du plan national « Action cœur de ville ». Pour le Languedoc Roussillon ce sont les villes de Perpignan, Carcassonne, Narbonne, Béziers, Agde, Sète et Lunel. Celles-ci doivent désormais préparer une convention qui fixera au cas par cas les modalités de soutien des partenaires au projet de revitalisation de centre-ville.
Le plan « Action cœur de ville » doit permettre de mobiliser, en faveur de la revitalisation des cœurs de villes moyennes, plus de cinq milliards d’euros sur les cinq années à venir, avec les apports financiers de la Caisse des Dépôts, d’Action logement et de l’Agence nationale de l’habitat (Anah). (Localtis 27/03/2018)

Lire la suite de l’article sur le site de Localtis

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L’Habiter, un impensé de la politique de la ville. Pour un renouvellement du sens de l’action. Barbara Allen et Michel Bonetti. Editions de l’Aube, 2018. 352p.

Cet ouvrage, nourri par de nombreuses recherches et interventions dans les grands ensembles d’habitat social, révèle la diversité de ces quartiers et des modes d’habiter de leurs occupants. Il montre l’importance que représente l’habitat pour ces personnes, et le rôle décisif qu’il joue dans leur inscription dans la société. Dépassant les vaines oppositions entre urbain et social, conditions de vie et cadre de vie, il met en évidence les interactions entre les situations socio­-économiques des habitants, la conception des espaces urbains et leur gestion, ainsi que les politiques publiques qui contribuent à façonner modes d’habiter et situations habitantes.
Cette analyse réinterroge les fondements de la politique de la ville et propose une nouvelle conception de l’action.

L’Association des maires de France (AMF) a annoncé début janvier la publication du guide « Le maire, le président d’intercommunalité et la lutte contre l’habitat indigne », fruit d’un travail mené en partenariat avec l’Agence nationale pour l’information sur le logement (Anil) et la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (Dihal). Mis en place en 2014 et présidé par Pierre Jarlier, le groupe de travail « habitat indigne » a eu l’idée de cet ouvrage car « il n’est pas toujours facile d’identifier quelles sont les procédures à mettre en œuvre en fonction de la situation et quelles sont les responsabilités des différents acteurs impliqués ».
Ce guide de 72 pages présente les dispositions juridiques et les autorités responsables de leur mise en œuvre ; des outils de repérage et de gestion exercés par les maires (et par les présidents d’EPCI en cas de transfert et de délégation), les différentes polices et procédures de lutte contre l’habitat indigne, les aides financières existantes, notamment celles de l’Anah…
L’ouvrage avait été présenté en octobre dernier, au siège de l’AMF, dans le cadre d’une table ronde. Tous les intervenants avaient témoigné de la nécessité de sensibiliser les maires pour les aider à repérer l’habitat insalubre dans leur commune, rappelant que la notion recouvre « l’ensemble des situations de logements présentant un risque pour la santé et la sécurité des occupants ou des tiers ».
Un consensus s’était par ailleurs dégagé autour de la nécessité de renforcer la technicité des intercommunalités tout en laissant au maire le soin de gérer la proximité… Un sujet qui devrait ressurgir dans le cadre du projet de loi Logement-Elan, le groupe de travail « habitat indigne » ayant initialement vocation à réfléchir à des simplifications législatives. L’idée serait de renforcer la fonction d’ « acteur unique » de l’intercommunalité tout en renforçant les pouvoirs de police générale du maire pour lui permettre d’agir efficacement sur les situations d’urgence immédiate. Pour Pierre Jarlier, la distinction entre « indécence » (qui relève du bloc local) et « insalubrité » (qui relève de l’ARS) « ne tient plus » !
Environ 420.000 logements du parc privé occupés en métropole et 70.000 logements dans les départements d’outre-mer entrent dans le champ de l’habitat indigne.

Accès au guide sur le site de l’AMF

Les organismes Hlm bénéficient depuis 2001 d’un abattement de 30% sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des logements sociaux situés en zone urbaine sensible, mesure appliquée depuis 2015 aux QPV et désormais rattachée aux contrats de ville.

Ce premier bilan réalisé par l’Union sociale pour l’habitat (USH) pour l’année 2016, montre que l’abattement est non seulement un soutien financier à cet effort mais également un levier pour établir un dialogue entre partenaires gestionnaires des quartiers politique de la ville et pour promouvoir des démarches de projet dans le domaine de la gestion, démarches qui sont sans cesse à renouveler et à redynamiser.

Accéder au dossier réalisé par l’USH (novembre 2017)

Villes et Territoires LR a organisé le 12 octobre dernier, à Montpellier, une journée d’échanges sur le thème : « Projets de renouvellement urbain : quelles démarches de co-construction avec les habitants ? », destinée aux équipes projet renouvellement urbain et contrat de ville des collectivités, aux services de l’Etat, délégués du préfet et bailleurs sociaux.

Présentation
Les nouvelles orientations de la politique de la ville issues de la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine font de la « co-construction » avec les habitants des projets de renouvellement urbain une ambition forte du nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU). La phase actuelle des études, relative à la mise en œuvre des protocoles de préfiguration, est un moment privilégié pour engager ce travail de co-construction du projet avec les habitants. Cette étape constitue en effet l’espace des réflexions et des validations successives pour l’élaboration de ce projet.

Quelle place des habitants dans les démarches d’élaboration du projet de renouvellement urbain ? Comment prendre en compte leur « expertise d’usage » ? Quelles fonctions et quelles modalités de fonctionnement de la maison du projet ? Il s’agit de quelques-unes des questions qui ont été abordées lors de cette journée, à travers les retours d’expériences de plusieurs territoires de la région Occitanie (Nîmes, Pamiers, Toulouse) et d’un territoire de la région PACA (Miramas). Au préalable, Chantal Talland, directrice de l’école du renouvellement urbain, a apporté des éléments d’analyse sur les enjeux (en termes d’objectifs, de méthode, de freins à surmonter et d’effets attendus) de cette exigence de co-construction avec les habitants des projets de renouvellement actuellement en cours d’élaboration.
Rappel du programme de la journée

La co-construction avec les habitants des PRU : rappel des attendus, clarification des enjeux, points de vigilance, par Chantal Talland, directrice de l’école du renouvellement urbain (ERU)
Accéder au support de l’intervention de Chantal Talland et au Film de présentation de la formation mis en place par l’ERU à destination des conseils citoyens

1ère table ronde : Quelle place pour les habitants dans la démarche d’élaboration du projet de renouvellement urbain ?

L’exemple de Nîmes Métropole / ville de Nîmes : support de l’intervention

L’exemple de la ville de Pamiers (Ariège) : support de l’intervention
Entretien avec Bérangère Deluc, directrice du projet de renouvellement urbain de Pamiers – NPNRU
Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées

 
L’exemple de la ville de Miramas (Bouches du Rhône) : support de l’intervention
Entretien avec Jérôme Marciliac, directeur du service politique de la ville à Miramas

Les « livrets habitants » réalisés dans le cadre de la démarche conduite à Miramas sont accessibles ici.

2ème table ronde : Quelles missions et quel mode de fonctionnement de la maison du projet ?

Les maisons du projets récemment inaugurées à Nîmes : support de l’intervention
Les maisons du projets à Toulouse : support de l’intervention
La maison du projet à Miramas : voir l’entretien ci-dessus.

Bouquet d’expériences relatives à la revitalisation des centres-bourgs et centresvilles. Groupe Caisse des Dépôts. Mise à jour septembre 2017. En ligne.

La désertification des centres-ville n’est pas une fatalité. Des territoires trouvent des solutions pour réduire la vacance des commerces et des logements, et pour résorber l’habitat insalubre. Du diagnostic à la stratégie globale, de l’appui sur les ressources locales et les initiatives publiques ou privées, les expériences présentent des solutions : action sur le logement, le commerce, les espaces publics, manager de centre-ville, boutiques test, boutiques éphémères….
Le groupe Caisse des Dépôts fait un point sur des expériences de revitalisation recueillies par Territoires Conseils auprès d’élus et de techniciens de collectivités et d’intercommunalités.

Accès au bouquet sur le site de la Caisse des Dépôts

La DREAL Occitanie (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) a organisé le 23 mars 2017 un séminaire sur le thème de la revitalisation des centres anciens. L’objectif de ce séminaire, qui a rassemblé quelque 250 personnes, était d’échanger sur les pratiques mises en œuvre par les acteurs de terrain et d’identifier des clés pour agir.

Accéder à la restitution sur le site de la DREAL

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