Politique de la ville

Les quartiers populaires ont-ils la solution à leurs problèmes ? Du grain à moudre 23/05/2018. France Culture. 39 mn

Emmanuel Macron souhaite changer de méthode de politique de la ville. Plutôt qu’un grand plan imposé par le haut, il a annoncé vouloir laisser émerger les propositions des acteurs de terrain et des habitants. Alors, rupture efficace ou manque d’ambition ? De quoi ont réellement besoin les quartiers ?

L’émission “Du grain à moudre”  du 23 mai 2018,  traite ces questions avec Catherine Arenou, Maire de Chanteloup les Vignes, Marion Carrel, sociologue spécialiste de la politique de la ville et de la démocratie participative, Pierre-Alain Raphan, Député LREM de l’Essonne.

A écouter en replay ou podcaster sur le site de France Culture

Le plan Borloo va-t-il péter le ghetto ? Émission de La grande table, par Olivia Gesbert, France Culture, 27/04/2018. 33 mn

Au lendemain de la remise du rapport de Jean-Louis Borloo sur les banlieues, un spécialiste des politiques urbaines pour en parler : le sociologue Thomas Kirszbaum, chercheur associé à l’Institut des Sciences sociales du Politique rattaché à l’ENS de Cachan/Université Paris Ouest. Il a codirigé l’ouvrage : En finir avec les banlieues ? aux éditions de l’Aube.

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Le rapport remis par Jean-Louis Borloo au Premier ministre le 26 avril 2018

Dans la circulaire du 6 février 2018 relative aux orientations de la politique de la ville pour cette année, le ministre et le secrétaire d’État de la Cohésion des territoires précisent les modalités d’élaboration du plan de mobilisation nationale en faveur des quartiers prioritaires et de leurs habitants.

Faisant suite au cap fixé par le président de la République à Roubaix, le 14 novembre dernier, et adressée aux préfets de département, préfets délégués à l’égalité des chances et sous-préfets, chargés de mission à la ville, la circulaire précise les modalités d’élaboration du plan autour de deux axes :
– la mobilisation autour des « 40 ans de la politique de la ville – Inventons les territoires de demain » (labellisation d’actions, organisation d’événements nationaux en région) ;
– les modalités de coconstruction du plan, selon la méthode définie comme suit :
– un conseil présidentiel des villes, tous les trimestres ;
– des instances de coconstruction avec des groupes de travail thématiques ;
– un suivi au niveau interministériel de l’état d’avancement des mesures et des chantiers.

Cette démarche doit s’appuyer sur la coconstruction locale et citoyenne via les conseillers citoyens, la mobilisation des forces vives et l’animation d’ateliers territoriaux en lien avec les groupes nationaux mis en place auprès des ministres.

Accès à la circulaire sur le site du CGET

La territorialisation des politiques de droit commun au bénéfice des quartiers prioritaires constitue l’enjeu majeur de la réforme de la politique de la ville. En affirmant dans son article premier que « la politique de la ville mobilise et adapte, en premier lieu, les actions relevant des politiques de droit commun et, lorsque la nature des difficultés le nécessite, met en œuvre les instruments qui lui sont propres », la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a posé cette nécessité.

A la demande de la DDCS de l’Hérault, le centre Ressources Villes et Territoires LR a organisé un  séminaire sur ce thème le 9 mars 2017. Cette rencontre a réuni les services de l’Etat (DDCS, Préfecture et sous-préfectures, DDTM, UT DIRECCTE, etc.), des collectivités (communes, communautés de communes et d’agglomération, métropole, conseil départemental), et les équipes projets politique de la ville (chefs de projet politique de la ville, des collectivités, délégués de préfet, préfecture, sous-préfectures, professionnels concernés des services de l’état susmentionnés). Les objectifs de ce séminaires étaient les suivants :

–  faire un état des lieux du droit commun renforcé identifiés sur les différents sites en politique de la ville ;
–  développer une connaissance partagée et mutuelle du droit commun ;
–  travailler sur des outils de méthodologie pour favoriser le travail collectif ;
–  identifier ce que chacun peut mobiliser dans les contrats de ville et ce qui peut être amélioré.

Le document ci-dessous, réalisé par Villes et Territoires LR, est issu de cette rencontre.

Accéder au document (54 pages)

 

Subvention aux associations, soutien au commerce de proximité, exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties…, les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) bénéficient de dispositifs spécifiques pour soutenir leur développement. Le CGET a ouvert son outil de géoréférencement aux acteurs locaux et opérateurs, privés et publics, pour qu’ils puissent mesurer s’ils interviennent dans un périmètre concerné, ouvrant droit à des aides.

L’outil de géoréférencement permet de qualifier l’appartenance d’une adresse à un quartier pour une adresse donnée ou pour un fichier. Elaborée à partir des données de l’Institut national de l’information géographique et forestière, l’outil permet une recherche fine, adresse par adresse, pour déterminer celles situées en QPV.

Y accéder sur la page d’accueil du site sig.ville.gouv.fr :

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Cette plateforme présente la quasi-intégralité des quartiers prioritaires de la politique de la ville, en métropole et dans les départements et régions d’outre-mer (hors Polynésie française). Ce sont donc 1 438 QPV qui sont ainsi référencés.

L’outil est destiné à tous les signataires des contrats de ville. En créant un compte et en obtenant un identifiant, les opérateurs publics (Pôle emploi, La Poste…), les bailleurs sociaux, les entrepreneurs, les collectivités territoriales, etc., peuvent y accéder gratuitement.

Un service d’assistance est proposé : georeferencement@cget.gouv.fr ; tél. : 09 70 82 09 85.

Déploiement local du plan de formation Valeurs de la République et laïcité : l’émergence d’un réseau d’acteurs-relais de la pédagogie de la laïcité. CGET, novembre 2017

Initié par le Commissariat général à l’égalité des territoires début 2016, le plan national de formation Valeurs de la République et laïcité a permis de former près de 20 000 acteurs de terrains.
Afin d’évaluer le dispositif, le CGET a entrepris au premier semestre 2017, une démarche de capitalisation dans 4 régions françaises (Provence-Alpes-Côte d’Azur, Hauts-de-France, Île-de-France et Bourgogne-Franche-Comté), en collaboration avec les services déconcentrés de l’État dans ces régions et les parties prenantes du déploiement du plan.

Accès au rapport et à sa synthèse sur le site du CGET

Rappel : Le plan « Valeurs de la République et laïcité » est une réponse aux besoins exprimés par les professionnels qui travaillent au contact des publics, jeunes notamment. Son objectif est de les aider à mettre leurs pratiques en accord avec le cadre juridique, dans un souci de pédagogie auprès des publics qu’ils côtoient. (Re)lire la publication du CGET, En bref n°19 (juin 2016).

Identifier les « quartiers sensibles » dans les villes françaises : une quête sans cesse recommencée.
De la directive HVS de 1977 à la nouvelle géographie prioritaire de 2014. Didier Desponds et Pierre Bergel, « Revue Itinéraires [En ligne], 2016-3 | 2017.

Ce texte analyse les indicateurs successivement retenus pour identifier les espaces marginalisés dans les villes françaises. Il interroge par ailleurs la pertinence d’une approche territorialisée de la politique de la ville, cette dernière ne parvenant pas à corriger l’ensemble des processus de marginalisation et contribuant parfois à renforcer la stigmatisation des populations. Le texte vise enfin à évaluer les conséquences des modifications intervenues en 2014 sur les espaces antérieurement classés en ZUS. De nouveaux périmètres sont éligibles, d’autres disparaissent des radars de la géographie prioritaire. Pour les premiers, la « chance » d’être reconnue et d’avoir accès à de nouveaux dispositifs indique une accentuation des difficultés ; pour les seconds, la sortie des mécanismes de soutien résulte-t-elle d’une amélioration significative ou, plus trivialement, d’une diminution des ressources publiques conduisant à la concentration de moyens sur les cas les plus difficiles ? (Présentation de la revue)

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40 ans de politique de la ville : des pratiques aux idées par Colin Giraud, le 21/09/2017. Metropolitiques

La « politique de la ville » est l’expression consacrée pour designer une batterie de mesures déployées par l’État dans les quartiers pauvres. Colin Giraud revient sur les différents sens de ces mots à l’occasion de la publication d’un ouvrage rétrospectif mêlant des perspectives scientifiques et opérationnelles :
La Politique de la ville. Idéologies, acteurs et territoires, Grégory Busquet, Florent Hérouard et Émilie Saint-Macary, Paris, L’Harmattan, coll. « Habitat et Sociétés », 2016, 308 p.

Alors que les tensions sociales « en banlieue » se sont rappelées aux médias et aux élus, à travers la violence des confrontations entre forces de police et jeunesse des quartiers populaires depuis plusieurs mois, la « politique de la ville » a été très peu présente dans les récents débats de la campagne présidentielle 2017. Ce silence peut sembler assourdissant au regard des enjeux et des questions scientifiques et politiques que pose pourtant cet objet depuis bien des années déjà. La publication d’un ouvrage collectif, issu du séminaire « Politiques de la ville : idéologies et réalité » tenu en 2008/2009 à l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Val de Seine, offre le point de vue de chercheurs et de professionnels. L’ensemble des contributions examine 40 années de politique de la ville à l’aune de ses acteurs et de ses institutions, des objectifs et des idées qui les guident, des dispositifs, programmes et actions qui la composent. Si la question des permanences et des discontinuités de la politique de la ville constitue une préoccupation affichée de l’ouvrage, celui-ci se caractérise surtout par un souci de multiplier les points de vue et les échelles d’analyse.

Lire la suite de l’article sur le site de Métro-politiques

Atlas régional et départemental des quartiers prioritaires de la politique de la ville, outil d’analyse et de comparaison des quartiers prioritaires et de leur environnement. Coordonné par Stéphanie Mas, Karine Hurel. CGET, septembre 2017

Il permet, à travers de nombreuses cartes et des représentations graphiques des indicateurs, de dresser le portrait précis des 1 514 QPV, de relever leurs spécificités et similitudes. Il permet de réelles comparaisons des territoires / QPV, ainsi qu’entre QPV en élaborant des profils de QPV.
Basé sur des indicateurs relatifs aux trois piliers des contrats de ville, cet outil de connaissance et de comparaison est à la disposition des acteurs de la politique de la ville, qu’ils soient porteurs des contrats de ville, directement signataires ou en appui : collectivités locales, administrations territoriales, préfets délégués à l’égalité des chances, sous-préfets ville, centres de ressources de la politique de la ville, bailleurs sociaux, Caisses d’allocations familiales, Pôle emploi…
Sur 320 pages, ces données récentes, disponibles également sur www.sig.ville.gouv.fr, sont présentées au niveau régional et départemental, par établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et quartier par quartier.

Accès à l’Atlas sur le site du CGET

(Pour la région Occitanie voir page 177)

Rapport d’information sur l’évaluation de l’application de la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, dite « loi Lamy »  de Mmes Annie GUILLEMOT et Valérie LÉTARD, déposé le 19 juillet 2017.

Les deux rapporteures ont examiné les grands axes de la réforme : la nouvelle géographie prioritaire, les contrats de ville et les moyens de droit commun, les conseils citoyens et le nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU). A l’issue de l’audition des acteurs de la politique de la ville et de plusieurs déplacements, elles sont parvenues à la conclusion que la réforme de la politique de la ville est bien engagée. Pour autant, estiment-elles, cette politique souffre d’un manque de moyens. Elles émettent 27 recommandations afin d’améliorer la mise en œuvre de cette réforme.

Lire la suite de l’article sur le site du ministère

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