Thématiques

L’Anah et le Réseau national des Collectivités mobilisées contre le Logement vacant ont présenté, le 21 décembre un guide dédié à la lutte contre les logements vacants. Très concret, il propose un plan d’actions élaboré à partir d’expériences de terrain.

Cet ouvrage, issu du travail partenarial mené avec sept collectivités mobilisées pour trouver des solutions au problème, propose aux décideurs locaux une méthodologie pour leur permettre d’identifier la nature de la vacance, d’évaluer la situation des logements concernés et de déployer des stratégies de « sortie » en fonction des besoins des territoires (disposer de logements abordables et sociaux en zone tendue, rechercher une attractivité résidentielle en centre ancien, dans un cœur de village, imaginer un nouvel usage des logements vacants …).

Ce guide synthétique est organisé en 4 points pratiques :

  1. Logements vacants : de quoi parle-t-on ? Et pourquoi lutter contre le phénomène?
  2. Comment résorber la vacance sur son territoire ?
  3. S’inspirer de cas concrets d’autres collectivités
  4. S’outiller pour mettre en place sa démarche

Lire le guide “Vacance des logements : stratégies et méthodes pour en sortir”.

Situé au sein d’un quartier prioritaire, à Narbonne, IN’ESS est un équipement de la communauté d’agglomération du Grand Narbonne dédié à l’accompagnement des projets professionnels, à la création d’activités et qui permet de tester de nouveaux modèles de développement économique.
Cet espace innovant s’adresse à toute personne, salarié, chef d’entreprise, demandeur d’emploi, porteur de projet, travailleur indépendant, ayant un projet professionnel.
Grâce à la force de son réseau de partenaires internes et externes, IN’ESS écoute, oriente, accompagne et propose des solutions adaptées à chaque demande.

On ne fait pas à l’IN’ESS une politique pour les quartiers, mais c’est à partir du quartier que l’on fait une politique pour l’ensemble du territoire” (Sandrine Solé, directrice).

Voir la vidéo

Le Cerema livre, sous forme d’une note accompagnée d’une carte mentale, une première synthèse des enjeux et des opportunités d’intervention à mobiliser pour inverser la tendance et redonner du souffle aux cœurs des villes, poumons historiques des bassins de vie des villes moyennes et garants du maillage et de la cohésion des territoires.

Lire la suite sur le site du CEREMA

Télécharger cerema note problematique “coeur de ville”

Le mardi 27 novembre 2018, s’est tenu à Paris, un séminaire national du Réseau Europe urbain. Piloté par le CGET en lien avec Régions de France, le Réseau Europe Urbain a pour objectif de faciliter la mise en œuvre des fonds européens dédiés au développement urbain intégré.
Serge Morvan, Commissaire général à l’égalité des territoires, a introduit ce séminaire qui avait pour objectifs de dresser collectivement un premier bilan de la mise en œuvre du volet urbain dans la période de programmation européenne 2014-2020, notamment par le témoignage d’acteurs impliqués, de valoriser la participation de l’Europe au développement urbain en France, en particulier au bénéfice des quartiers prioritaires de la politique de la ville, et de présenter les projets de règlements pour la période 2021-2027.

Rappel du programme et Diaporama présenté

Premier bilan à mi-parcours de la programmation 2014-2020

Si, jusqu’en 2013, ce volet développement urbain intégré était facultatif (exemple des Programmes Urbains Intégrés – PUI – dans certaines régions, notamment le Languedoc Roussillon), il est devenu obligatoire à partir de 2014, avec un seuil minimal de 10% des Programmes Opérationnels Régionaux en France. Les territoires en politique de la ville sont ainsi devenus une priorité, et les Régions ont choisi de décliner le volet urbain des stratégies urbaines intégrées de la programmation 2014-2020 sous la forme d’axes urbains (cas de l’Occitanie) ou d’Investissements Territoriaux Intégrés (ITI).[1]

L’état des lieux de la consommation des enveloppes : jalons de l’avancement et zoom sur l’Occitanie.

Environ 80% des enveloppes ont été mobilisées pour la lutte contre la précarité énergétique dans le logement et les infrastructures publiques (Objectif Thématique 4), la mobilité durable (OT 4), l’amélioration de l’environnement urbain (OT6) et le renouvellement urbain  (OT 9).
-Etat d’avancement de la consommation du volet urbain des financements européens, FEDER/FSE/IEJ : environ 30% d’investissements programmés au national, 40% en Occitanie.
-Bilan à mi-parcours : si la gestion des fonds européens est jugée trop lourde administrativement, en France, l’exigence de stratégies urbaines intégrées a permis de dynamiser et coordonner les politiques publiques, et d’accroitre l’ambition des projets.

Expériences régionales : zoom sur l’Occitanie

Alès : la création d’un Urban Parc dans un quartier prioritaire  voir la vidéo
À l’occasion du séminaire national du Réseau Europe Urbain, le CGET a souhaité dédier un temps de reportage pour  mettre en lumière les porteurs de projets et les organismes intermédiaires sur le territoire national. Le projet  “Urban Parc”, à Alès, a été retenu pour la réalisation d’une vidéo in situ. L’agence Synople a été mandatée pour réaliser cette  vidéo qui présente le projet cofinancé par les fonds européens.

Le Grand Narbonne : un exemple du renforcement de la coopération entre les territoires grâce aux fonds européens  accéder à la fiche d’expérience
Le Réseau Europe Urbain a très récemment mis en ligne une fiche d’expérience sur le Grand Narbonne : l’intercommunalité était déjà expérimentée, ayant porté conjointement avec Béziers Méditerranée un PUI de 2006 à 2013. Depuis, le Grand Narbonne est devenu autorité de gestion de plusieurs dynamiques territoriales :

  • Une Approche Territoriale Intégrée (ATI) urbaine (Narbonne-Lézignan Corbières)
  • Une ATI territoriale Cœur de Languedoc (Le Grand Narbonne, Béziers Méditerranée, la CA Hérault Méditerranée, la CC de la Domitienne, la CC de la Région Lezignanaise, Corbières et Minervois)
  • Un Groupe d’Action Locale (GAL) au titre du programme Leader
  • Un Groupe d’Action Locale Pêche Aquaculture (GALPA) au titre du FEAMP
Perspectives 2021-2027

Les projets de règlements pour la période 2021-2027 sont en cours de négociation. Si l’on peut anticiper une baisse globale de 10% des financements européens, la Commission aurait proposé au Parlement et au Conseil Européen que la plupart des régions françaises demeurent ou passent en statut de « transition » (à l’exception de Auvergne-Rhône-Alpes et Ile de France), ce qui permettrait de réduire la baisse à -5%.

L’effet levier des financements européens sur les quartiers prioritaires est constaté, et ce volet urbain devrait être maintenu. Les enjeux de sécurité sont introduits dans les thématiques proposées, réduites au nombre de 5 au lieu de 11 (Europe plus intelligente, plus verte, plus connectée, plus sociale, plus proche des citoyens). Cependant, les représentants des collectivités ont souligné la complexité administrative de la gestion des fonds européens, notamment en France, et le besoin d’un soutien en ingénierie pour les territoires.
Enfin, les citoyens ne prennent pas la mesure de l’apport des fonds européens dans leur quotidien. C’est pourquoi la commission propose une Europe plus proche des citoyens par une gouvernance multi-niveaux et l’implication plus grande des acteurs locaux dans la sélection des projets.

[1] L’ITI permet aux États-membres de mettre leurs programmes opérationnels en œuvre de manière transversale et de coupler les budgets de plusieurs axes prioritaires retenus dans un ou plusieurs programmes opérationnels pour garantir la mise en œuvre d’une stratégie intégrée dans un territoire donné. L’enveloppe allouée aux ITI est indicative.
Un axe urbain intégré est un axe du programme opérationnel régional dédié aux seules actions intégrées en faveur du développement urbain durable. Cet axe peut couvrir des objectifs thématiques autres que ceux couverts par les autres axes du programme opérationnel. L’enveloppe allouée aux axes urbains est sanctuarisée et définie à l’avance.

Ce document est issu d’un séminaire régional intitulé « Données d’observation territoriale mobilisables dans le cadre du pilotage de la politique de la ville », organisé par Villes et territoires le 8 juin 2018 à Montpellier

A l’articulation entre l’observation locale et les démarches d’évaluation des contrats de ville à mi-parcours, ce séminaire avait pour objectif de présenter :

  • Deux outils élaborés par Villes et Territoires (une notice qui recense, actualise et facilite l’accès aux principales données statistiques, et une démarche complémentaire de production de données qualitatives) ;
  • Les fiches diagnostics des QPV en Occitanie, réalisées dans le cadre d’un partenariat entre la DRJSCS et l’INSEE Occitanie (mise en ligne juillet 2018) ;
  • La démarche nationale pour le suivi des contrats de ville : groupe de travail, la mise à disposition des fiches sur le SIG Ville, exemples d’indicateurs, et le calendrier des mises à jour.

Rappel du programme

En quelques clics, retrouvez l’ensemble des données actuellement disponibles pour alimenter les diagnostics de territoire et le suivi de contexte de votre contrat de ville

Réalisé par Villes et Territoires LR à destination des équipes projet politique de la ville concernées par des démarches locale d’observation des territoires et d’évaluation des contrats de ville, ce document récapitule l’ensemble des données actuellement disponibles pour alimenter les diagnostics de territoire et le suivi de contexte de votre contrat de ville.

POINT DE VIGILANCE – Dans le cadre d’une démarche locale d’évaluation d’un contrat de ville, ces multiples données ne se suffisent pas à elles-mêmes. Elles doivent, au contraire, servir de fondement à une réflexion collective, sur chaque territoire, autour d’un choix d’indicateurs de contexte pertinent au regard des objectifs fixés dans chaque contrat de ville.

Comme le rappelle l’ONPV, l’évaluation des contrats de ville doit articuler trois axes :
– l’analyse de l’évolution du contexte dans lequel s’inscrivent les orientations du contrat de ville ;
– l’analyse des réalisations et des impacts du contrat de ville, au regard de ses objectifs initiaux ;
– l’analyse de l’ingénierie et de la gouvernance du contrat de ville, et de la plus-value en matière de mobilisation des politiques publiques de droit commun.

Le 1er axe questionne donc le contexte socio-économique et son évolution, « en vue, notamment, d’ajuster la stratégie et les objectifs qu’il porte. Il s’agit aussi de mesurer l’évolution des écarts entre les quartiers prioritaires et leurs agglomérations ».

Accéder au guide réalisé par Villes et Territoires LR

Le Centre National de Ressources et d’Appui aux CLSM publie l’édition 2018 de l’état des lieux des Conseils Locaux de Santé Mentale (CLSM) de France.
Ce document propose une cartographie nationale de ces espaces de concertation. On y découvre le profil des coordonnateurs de CLSM, la territorialisation des CLSM en France, l’organisation et le fonctionnement des CLSM, les priorités et thématiques travaillées par les CLSM ainsi que des exemples d’actions développées. Ce document s’accompagne d’une cinquantaine de « fiches action » détaillant des actions mises en place par les CLSM, à découvrir sur le site internet du Centre national de ressources et d’appui.

Accès aux fiches action

Les principaux enseignements de l’Etat des lieux 2018 des CLSM :
Le conseil local de santé mentale (CLSM) est un espace de concertation, de coordination et de codécision d’un territoire défini par ses acteurs. Présidé par un élu local, co-animé par la psychiatrie publique, intégrant les usagers et les aidants, le CLSM instaure et anime une politique locale en santé mentale. Le CLSM permet une approche locale et participative concernant la prévention et le parcours de soins. Il associe l’ensemble des acteurs sanitaires et sociaux et toute personne intéressée du territoire pour identifier les besoins et priorités de celui-ci et pour mettre en place les actions. Le développement des CLSM s’inscrit pleinement dans le cadre des politiques de santé publique et de la politique de la ville notamment dans la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé qui définit leur rôle dans la mise en place des Projets Territoriaux de Santé Mentale (PTSM).

En savoir plus  et accès à l’état des lieux

Accès à la restitution de la journée organisée par Villes et Territoires sur les Conseils locaux de santé mentale

Benoit Falaize (dir.), Territoires vivants de la République. Ce que peut l’école : réussir au-delà des préjugés. La Découverte, 2018

Depuis une quinzaine d’années, un discours décliniste sur l’école ne cesse d’occuper la scène publique et médiatique, insistant sur la grande difficulté, voire l’incapacité des enseignants à exercer leur métier dans les quartiers déshérités face à de jeunes élèves essentialisés (communautaristes, antisémites, sexistes, anti-France…).
Pourtant, dans ces territoires que l’on ne sait désigner que par leurs difficultés, leurs handicaps ou leurs dangers, l’école fait son travail, quotidiennement et avec acharnement, de manière presque invisible. C’est ce que souhaite montrer ce livre, en offrant un autre regard sur les réseaux d’éducation prioritaire et, plus largement, sur les enfants de milieux populaires et le travail des enseignants. Ces derniers livrent ici des témoignages précieux pour partager leurs expériences et retranscrire la parole de leurs élèves. Pour montrer que les écoles républicaines peuvent et savent être des lieux d’accueil et de mise en partage de ce qui est commun comme de ce qui divise.
Sans tronquer la réalité ni minimiser les problèmes, ce livre restitue les conditions possibles et réussies de l’enseignement en France aujourd’hui. Il défend ainsi une vision politique de l’école, d’intégration, d’affranchissement et de construction civique. Benoit Falaize est agrégé et docteur en histoire, chercheur spécialiste de l’histoire de l’école, des questions d’éducation à la citoyenneté et de l’enseignement de l’histoire.

Interview de plusieurs auteurs sur  le site du café pédagogique

Territoires perdus ou territoires vivants de la République ? Enseigner dans les quartiers populaires. Émission de Louise Touret  “Être et savoir”, France Culture 30/09/2018

Peut-on encore parler de “territoires perdus de la République” ? Perdus pour l’éducation, pour la France. Ces écoles, collèges, lycées ne seraient-ils pas au contraire des espaces, certes en tension, mais plus vivants encore que tout autre, tant la mission de l’école y est plus cruciale qu’ailleurs ?

Et quelle est cette mission ? Deux enseignants, Iannis Roder, qui avait participé à l’ouvrage Les Territoires perdus de la République (Mille et une nuits, 2004) et Marguerite Graff qui a participé à l’ouvrage collectif Territoires vivants de la République, publié actuellement aux éditions La Découverte, nous racontent comment ils pensent et conjuguent transmission des valeurs et des savoirs dans des banlieues populaires, avec des élèves issus de ce que l’on appelle aujourd’hui la diversité – ou encore ceux que le sociologue Mathieu Ichou, également avec nous cet après-midi, nomme simplement des enfants d’immigrés.

Lire la suite de l’article et écouter l’émission sur le site de France Culture

La Plateforme nationale d’actions globales pour la responsabilité sociétale des entreprises (Plateforme RSE) a analysé les multiples stratégies d’ancrage territorial des entreprises, les formes variées de coopération, les différents instruments de mesure ainsi que les freins existants. Elle formule onze recommandations pour mieux connaître, organiser et favoriser les pratiques de coopération.

Le groupe de travail “RSE et territoires” qui a élaboré l’état de lieux et les propositions a retenu plusieurs axes de travail :

  • un diagnostic sur l’ancrage territorial des entreprises et des recommandations adressées aux différentes parties prenantes
  • l’analyse des enjeux et des conditions de succès des initiatives locales en matière de RSE et une réflexion sur les modalités d’articulation de ces initiatives avec les travaux de la Plateforme RSE
  • le suivi de la mise en œuvre de l’expérimentation de labels sectoriels

La Plateforme RSE s’est fondée sur une analyse des enjeux : la notion de territoire, les différentes stratégies d’ancrage territorial développées par les entreprises et leurs mesures, l’importance de la coopération pour le développement des territoires et les freins existants.

Elle a formulé onze recommandations, adressées au Gouvernement et aux différentes parties prenantes de la RSE portant sur l’importance de recenser les pratiques déjà existantes, de les évaluer et de les valoriser, d’encourager la création de structures d’échanges entre acteurs de la RSE et recommande aux pouvoirs publics d’encourager les expérimentations et pratiques RSE.

La Plateforme  RSE, installée à France Stratégie, réunit depuis 2013 un large éventail de parties prenantes : entreprises, partenaires sociaux, organisations de la société civile, réseaux d’acteurs, chercheurs et institutions publiques.

En savoir plus et accès au téléchargement de l’avis sur le site de France stratégie

Le rapport 2017 de l’Observatoire national de la politique de la ville a officiellement été remis le 20 juillet 2017.

La partie « Etudes » sur la mobilisation résidentielle des habitants des quartiers de la politique de la ville (QPV) comprend 7 contributions et une synthèse.

Valérie Darriau, Cynthia Faivre, François Sémécurbe et Vincent Vicaire de l’Insee exploitent la nouvelle source Fideli, issue des sources fiscales, pour une mesure de la mobilité résidentielle sur deux années successives
Pascal Dieusaert et Marie Sala, du CGET exploitent le Panel Politique de la ville sur le point de vue des habitants
Fabrice Murat de la Depp exploite le Panel des élèves de 6ème suivis durant cinq années successives
Noémie Oswalt, du CGET, en lien avec la Caisse Nationale des Allocations Familiales exploite leurs données du fait du poids important des allocataires dans les quartiers prioritaires
Ces analyses sont aussi déclinées sur des territoires plus ciblés, avec deux contributions sur la métropole de Lyon : de Hind Aissaoui, Ioannis Baraklianos, Louafi Bouzouina du Laboratoire Aménagement Economie Transports (Laet) et de Nicole Frénay-Ponton de l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise.
Et une contribution sur la métropole de Grenoble d’Olivier Baills de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise.
Enfin, une synthèse réalisée par Stéphanie Mas du CGET.
Ces études ont été réalisées sur le périmètre des quartiers prioritaires de la politique de la ville entré en vigueur en 2015 ou sur le zonage précédent des zones urbaines sensibles pour les données moins récentes.

Les fiches thématiques sur chacun des piliers de la politique de la ville (41 au total dans le rapport 2017) retranscrivent des réalités nationales, donc des messages qui font écho à des réalités locales.

Document consultable en ligne : http://www.onpv.fr/uploads/media_items/rapport-2017.original.pdf

Aller plus sur le site de l’ONPV

 

Trois sites en politique de la ville, Bédarieux, Lodève, et Vauvert, se sont portés volontaires pour expérimenter en 2017 une méthodologie de recueil de la parole des habitants en vue d’évaluer le contrat de ville auquel le conseil citoyen est désormais associé.

Nous avons donc expérimenté une méthode de recueil de données qualitatives qui est détaillé dans le document disponible ci-dessous en téléchargement.

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