Participation des habitants - Conseils citoyens

Les conseils citoyens. Etats des lieux en Languedoc-Roussillon. Document de capitalisation. Villes et Territoires LR, septembre 2016. 112 p.

Ce document de capitalisation fait suite à la démarche d’accompagnement et de formation par Villes et  Territoires Languedoc Roussillon, d’une part des équipes projet politique de la ville, d’autre part des conseils citoyens et de leurs animateurs.

Ce document est évolutif, et s’enrichira au fur et à mesure des expériences portées à notre connaissance dans le Languedoc-Roussillon (fin 2016), voire de l’Occitanie (2017).

Après avoir précisé la méthode utilisée, ce document présente des éléments factuels descriptifs des conseils citoyens : statuts, animation, désignation des membres, représentativité, moyens alloués, chartes de fonctionnement. Il récapitule ensuite les enjeux identifiés : choix des statuts, mobilisation des habitants, rôle du conseil citoyen. Il présente enfin les besoins recueillis et les perspectives qui en découlent.

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En bref :
Organisme porteur : Depuis septembre 2015, les membres du conseil citoyen ont fondé leur propre association.
Création de l’action : Janvier 2015 Inscrits dans la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les conseils citoyens sont des lieux d’expression instaurés dans chaque quartier prioritaire politique de la ville qui favorisent les pratiques émergentes et peuvent élaborer et conduire, à leur initiative, des projets s’inscrivant dans le cadre des objectifs fixés par les contrats de ville. Le conseil citoyen mis en place dans le quartier prioritaire de Bédarieux a été associé à l’élaboration et à la mise en œuvre du contrat de ville par un accompagnement à l’autonomisation.

Présentation du conseil citoyen de Bedarieux_(fiche d’expérience Villes et Territoires 2016)

Retour sur l’expérience conseil citoyen Bédarieux

Un exemple d’action du conseil citoyen de Bédarieux en vidéo : le “biblio’cycle”

L’action en bref :  Préalablement à la mise en place des conseils citoyens, rendus obligatoires par la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, l’agglomération d’Alès a souhaité mener une démarche expérimentale de mobilisation des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Accès à la fiche :
Fiche d’expérience sur les cafés citoyens d’Alès

Villes et Territoires LR a amorcé en 2014 un cycle de qualification sur la participation des habitants des quartiers populaires (faire un lien vers la page du site) afin d’accompagner les acteurs de la politique de la ville du Languedoc Roussillon dans leur approche de ce point fort de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014.
Ce cycle s’est poursuivi et s’est renforcé en 2015 avec une série de rencontres destinées à appuyer les acteurs locaux durant une période où ils ont dû constitué et mettre en place les conseils citoyens prévus par la loi.

La mise en place de conseils citoyens est en effet obligatoire dans tous les quartiers prioritaires de la politique de la ville (article 7 de la loi) pour contribuer à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation des contrats de ville. Ils sont composés d’habitants, d’associations et d’acteurs locaux. Des représentants de ces conseils doivent participer à toutes les instances de pilotage du contrat de ville, y compris dans le cadre d’opération de renouvellement urbain.
Dans ce contexte, le centre de ressources régional politique de la ville et cohésion territoriale Villes et Territoires LR a souhaité aborder durant l’année 2015, avec les acteurs concernés, les questions posées par la mise en place des conseils citoyens, les enjeux qu’ils recouvrent, ainsi que leur incidence sur l’action publique et les pratiques professionnelles.

4 groupes de travail sur ce thème se sont tenus en 2015 à l’échelle régionale.  Ils avaient pour objectifs l’échange de pratiques, l’identification partagée des besoins, l’appui méthodologique. Les 3 premiers ont bénéficié de l’expertise de Bénédicte Madelin, ex-directrice de Profession Banlieue (Centre de Ressources Politique de la ville de la Seine Saint Denis), qui est par ailleurs membre du collectif « Pas Sans Nous ».

Documents à télécharger

Conseils citoyens : éléments de réponse du CGET
Suite à la réunion du groupe de travail Conseils Citoyens organisée par Villes et Territoires LR le 20 octobre 2015 (voir ci-dessous), les questions soulevées relatives à l’interprétation à faire des textes qui encadrent la création et le fonctionnement des conseils citoyens ont été adressées au CGET.
Vous trouverez dans ce document de 3 pages les questions posées et les réponses apportées par le CGET.

Compte rendu du groupe de travail “conseils citoyens” du 20 octobre 2015
Il s’agit du compte rendu de la réunion du groupe de travail Conseils citoyens organisé par Villes et Territoires LR le mardi 20 octobre après midi à Montpellier. Cette réunion a été l’occasion de faire le point sur l’état d’avancement de la mise en place des conseils citoyens en Languedoc Roussillon et d’envisager en quoi pourra consister le rôle d’accompagnement du centre de ressources régional politique de la ville en 2016.

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des 3 autres réunions de ce groupes de travail :

Compte rendu du groupe de travail “conseils citoyens” du 28 avril 2015

Compte rendu du groupe de travail “conseils citoyens” du 5 mars 2015

Compte rendu du groupe de travail “conseils-citoyens” du 29 janvier 2015

Rappel : un dossier thématique sur les Conseils citoyens est disponible sur notre site

Villes et Territoires LR a proposé un cycle de 3 journées sur la participation des habitants des quartiers populaires afin d’accompagner les acteurs de la politique de la ville du Languedoc Roussillon dans leur approche de ce point fort de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine adoptée le 13 février 2014.

La première journée a eu lieu le 10 avril 2014 avec l’intervention de Marion Carrel, maître de conférence en science politique à l’Université Lille 2 et auteure d’une recherche sur ce sujet. Cette journée, animée par Jean Paul Carrère, a été l’occasion de débattre des questions de fond posées par la mise en avant de la participation, des enjeux qu’elle recouvre, et de son incidence sur l’action publique et les pratiques professionnelles.

– Dossier ressources relatif à cette journée : on trouvera dans ce document des précisions sur les sources documentaires, les sites internet, les retours d’expériences mentionnés au cours de cette journée.
Compte rendu de cette journée

La seconde journée a eu lieu le 18 novembre 2014, avec pour animateur Jean-Paul Carrère, et pour intervenants des collectifs d’habitants (journée conclue par Olivier Noel, Maître de conférences associé de sociologie politique – Université de Montpellier III). Il s’agissait de comprendre la place et le rôle des associations aux côtés des habitants, leur rôle dans la construction autonome d’une parole collective. Elle s’est appuyée sur des exemples d’initiatives portées par des associations sur plusieurs sites en politique de la ville de la région (Nîmes, Montpellier, Narbonne, Carcassonne, Perpignan,…). En proposant une construction « par le bas » de la parole collective des habitants, ces associations (avec lesquelles cette journée a été préparée) anticipent en quelque sorte la mise en place annoncée des Conseils citoyens dans le cadre des contrats de ville.

– Programme de la journée
– Intervention de JP Carrère

La troisième rencontre, qui s’est déroulée à Montpellier le 24 février 2015, a permis de présenter des expériences de conseils citoyens en Alsace et en Lorraine. Les intervenantes étaient Murielle MAFFESSOLI, directrice de l’ORIV, Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville, et Christine EDEL, Directrice de la Participation Citoyenne de l’agglomération et de la ville de Mulhouse.

– Compte rendu de la rencontre du 24 février 2015

Documents de la ville de Mulhouse relatifs à la mise en place des conseils citoyens
“Conseils citoyens : quel scénario à Mulhouse ?” Restitution d’un atelier organisé par la ville
– “Hep Mulhouse ! Vers une démocratie d’interpellation” Restitution d’un atelier organisé par la ville
– Composition des conseils citoyens mulhousiens

Proposition par l’ORIV d’une charte type pour un conseil citoyen
Accéder au document

Voir aussi le dossier “Conseils citoyens” sur notre site

Ce dossier vous propose quelques éléments de compréhension et quelques outils méthodologiques et techniques pour accompagner la mise en œuvre des Conseils citoyens. (Dernière mise à jour 14 novembre2016)

Le cadre :

Troisième réunion du Comité de suivi des conseils citoyens. 7 avril 2016
À ce jour, 860 conseils citoyens sont en fonctionnement ou en cours de constitution.
Accès à la “Boîte à outils des conseils citoyens” sur le site du CGET (questions /réponses, thématiques et expériences)
Deuxième Comité de suivi national des conseils citoyens. 1er juillet 2015
Mise à disposition d’un espace dédié à la participation des habitants sur le site du ministère de la ville.
Accès à cet espace : Plaquette, vidéo, textes officiels sont téléchargeables pour accompagner la mise en œuvre des conseils citoyens
Premier Comité de suivi des Conseils citoyens. 30 mars 2015
Le premier comité de suivi national des Conseils citoyens s’est tenu ce jour au Secrétariat d’Etat à la Politique de la ville, sous l’égide de Myriam EL KHOMRI.  Il a réuni les représentants des principales associations d’élus AMF, ACUF, ADCF, Ville & Banlieue, des 3 grands réseaux associatifs : la Fédération nationale des centres sociaux, le Comité national et de liaison des régies de quartier et la Coordination « Pas sans nous ». L’UNADEL (Union nationale des acteurs et des structures de développement local) et les Irdsu (Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain) étaient également présents, aux côtés des représentants des centres de ressources et de l’Association nationale des délégués du préfet ainsi que deux représentantes des préfets à l’égalité des chances et des sous-préfets ville. Enfin, l’ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine) et le CGET (Commissariat général à l’égalité des territoires) étaient représentés.
En savoir plus sur le site du ministère
Accès au communiqué de presse
Contribution de l’IRDSU au comité de suivi. Premières pistes qui ressortent de l’enquête.
Accès à la synthèse de l’enquête de l’IRDSU : Mise en œuvre des conseils citoyens : une démarche à inscrire dans la durée
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 crée des “conseils citoyens” .  Leur mise en place dans l’ensemble des quartiers prioritaires doit permettre de conforter les dynamiques citoyennes existantes et de garantir les conditions nécessaires aux mobilisations citoyennes, en favorisant l’expertise partagée, en garantissant la place des habitants dans toutes les instances de pilotage, en créant un espace de propositions et d’initiatives à partir des besoins des habitants.

Le cadre de référence a pour objectif d’être un outil de méthode à destination de tous ceux qui sont amenés à s’investir dans la mise en place des conseils citoyens au sein des quartiers prioritaires. Il a été rédigé en collaboration avec l’Association des Maires de France, l’Association des Maires de France Ville et Banlieue, les représentants de la Coordination Citoyenne « Pas sans nous » et les associations de professionnels AMADEUS et IRDSU.
Cadre de référence des conseils citoyens

Quelques outils méthodologiques :

Accompagner les acteurs du conseil citoyen et le pouvoir d’agir des habitants. François Hannoyer. Profession banlieue, octobre 2016. 21 p.
Cette publication issue d’un groupe de travail se veut être un guide pour l’action en 7 fiches pratiques. Elle reprend les grands axes structurant le conseil citoyen et son fonctionnement et elle vise à permettre aux professionnels et aux acteurs locaux de comprendre et d’intégrer dans leurs analyses locales les principaux points mis en débat, tant sur le plan des principes fondamentaux que sur celui des modalités pratiques.
Accès au document

Dossier thématique sur les conseils citoyens. CRDSU 26 avril 2016.
Accès au dossier

Fiches méthodologiques : la fabrique des conseils citoyens. Ville au carré, juin 2015.
4 fiches méthodologiques ont été élaborées afin d’aider les acteurs de la politique de la ville dans la mise en œuvre des conseils citoyens sur leur territoire :
– Communication : les outils de la mobilisation citoyenne Mars 2015, 2 p
– Composition : recruter les participants, former des conseils citoyens représentatifs Mars 2015, 2 p
– Fonctionnement : élaborer la charte, écrire le règlement intérieur Mars 2015, 2 p
– Le conseil citoyen parmi les autres instances participatives : comment l’articuler avec les conseils de quartiers et les structures existantes de démocratie locale Mars 2015, 2 p
Accès aux documents

– Politique de la ville – conseils citoyens : Permettre la participation de ceux que l’on entend le moins. Co-formation Préfecture de Seine-Saint-Denis, Profession Banlieue et ATD Quart Monde, Mars 2015
Ces trois structures ont mis en œuvre une co-formation par le croisement des savoirs et des pratiques avec des personnes en situation de pauvreté. Pendant quatre jours, élus et professionnels de la politique de la ville (délégués du préfet et agents des villes) intervenant dans sept villes de Seine-Saint-Denis ont croisé leurs savoirs avec des militants Quart Monde, personnes ayant l’expérience de la pauvreté et de l’exclusion.
En savoir plus sur le site d’ATD Quart Monde
Accès au compte rendu de la co-formation

Le conseil citoyens et autres démarches de coopération. Pôle ressource Ville et développement social Val d’Oise, février 2015, 36 p.
En juillet dernier, le Pôle de ressources animait une journée de travail sur les enjeux et conditions de l’écoute des habitants dans les territoires, en prenant appui sur le contexte d’émergence des conseils citoyens. Cette rencontre, et les actes qui viennent de paraître, se structurent en deux parties : un regard sur le conseil citoyens (décryptage du cadre de référence, échange à partir d’une dynamique enclenchée dans une agglomération), une analyse et des jalons méthodologiques sur les conditions et points de vigilance concernant les processus de mobilisation et d’animation des espaces de participation.
Accès à la synthèse

– Cycle de qualification « La participation des habitants des quartiers populaires en question ». Villes et Territoires LR
3ème journée – Les conseils citoyens : premiers retours d’expériences – Mardi 24 février 2015
Cette troisième rencontre, qui s’est déroulée à Montpellier, a permis de présenter des expériences de conseils citoyens en Alsace et en Lorraine. Les intervenantes étaient Murielle MAFFESSOLI, directrice de l’ORIV, Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville, et Christine EDEL, Directrice de la Participation Citoyenne de l’agglomération et de la ville de Mulhouse.
Accéder au compte rendu de la rencontre du 24 février 2015 et aux autres documents disponibles sur notre site.

Rencontre d’échanges sur les conseils citoyens. IREV, janvier 2015 :
Échanges autour de 4 grandes questions :
Pourquoi les conseils citoyens ?
Comment l’administration s’y prépare ?
Quelle méthodologie pour créer et faire fonctionner le conseil citoyen ?
Comment le conseil citoyen est au service de l’émergence du projet ?
Synthèse des échanges et des pistes d’action évoquées lors de cette réunion
Fiche outil “Conseils citoyens” IREV 2015

Les conseils citoyens : quelles modalités de désignation des membres du collège habitants ? Villes et Territoires LR, janvier 2015
Conseils citoyens : fiche technique pour le tirage au sort

Retours d’expériences de conseils citoyens sur trois sites. Pays et Quartiers d’Aquitaine, novembre 2014
Coutras
Bassens
Grand Villeneuvois

Note mémo « Participation et contrats de ville. Ville au carré, septembre 2014. 10p.  Compilation des éléments saillants relatifs à la participation citoyenne et aux conseils citoyens.
Accès à la fiche mémo

La participation citoyenne en question. Journal des acteurs. Trajectoire ressources Bourgogne  Franche Comté, n°15, déc 2014.
Accès au journal

Cycle d’échanges  » du conseil citoyen à la capacité d’agir » CRPVE (journée du 18 nov 2014)
Accès au programme de la journée (compte rendu en attente)

Dossier « Participation citoyenne » et « Politique de la ville » (2014 – 2015) COSOTER
Ce dossier n’est pas spécifiquement sur les conseils citoyens mais propose un panel de guides et outils pour agir.
Accès au dossier

– Cycle de qualification « La participation des habitants des quartiers populaires en question » organisé par Villes et Territoires LR
2ème journée – Les associations aux côtés des habitants – Mardi 18 Novembre 2014
La question de la participation des habitants ne peut toutefois être abordée uniquement sous l’angle du rapport entre institutions et citoyens-individus. Elle passe par la construction  autonome d’une parole collective et par l’expression de cette parole dans l’espace public démocratique. Les associations et collectifs qui sont, par nature, des acteurs structurants de cet espace (on pense bien sûr aux principes qui ont fondé l’éducation populaire ou le développement local), ont un rôle clé : dont ils doivent se saisir et qui doit leur être reconnu. C’est une condition première pour que, au-delà des dispositifs et des discours, les territoires de la politique de la ville (notamment) voient se développer des pratiques participatives citoyennes.
Compte rendu Journée participation 18 nov 2014
Participation citoyenne 18nov14 intervention JP Carrère

Groupe de travail organisé par Villes et Territoires LR le 24 octobre 2014
Bénédicte Madelin a été sollicitée pour sa connaissance des enjeux liés à la mise en place des « conseils citoyens » prévus par la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.
Ancienne directrice de Profession Banlieue, le centre de ressources politique de la ville de Seine Saint Denis, B. Madelin est membre de la coordination nationale « Pas sans nous » qui s’est constituée à Nantes les 6 et 7 septembre 2014. Elle a également été membre de la « commission Bacqué-Mechmache ».
La matinée s’est déroulée en 2 parties : 1/ D’où vient cette notion de conseils citoyens ? 2/ Discussion collective sur la mise en place des conseils citoyens.
Compte rendu de cette matinée

– Cycle de qualification « La participation des habitants des quartiers populaires en question » organisé par Villes et Territoires LR
1ère journée – La participation des habitants des quartiers populaires : enjeux, conditions, pratiques – Jeudi 10 avril 2014
Dans un contexte où l’objectif de participation des habitants dans les futurs contrats de ville apparaît comme un point fort de la réforme de la Politique de la ville, le centre de ressources régional Politique de la ville a souhaité aborder, sur le fond et avec les professionnels concernés, les questions posées par la mise en avant de la participation, les enjeux qu’elle recouvre, ainsi que son incidence sur l’action publique et les pratiques professionnelles.
Compte rendu de cette journée
Dossier ressources relatif à cette journée : on trouvera dans ce document des précisions sur les sources documentaires, les sites internet, les retours d’expériences mentionnés au cours de cette journée.

Le 14 octobre 2014, à Montpellier (locaux de l’IRTS ) – 9h30-12h30

Pour répondre aux préoccupations exprimées par de nombreux acteurs de la politique de la ville en Languedoc Roussillon, Villes et Territoires LR a organisé ce groupe de travail dédié aux conseils citoyens.

Bénédicte Madelin a été sollicité pour sa connaissance des enjeux liés à la mise en place des « conseils citoyens » prévus par la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.

Ancienne directrice de Profession Banlieue, le centre de ressources politique de la ville de Seine Saint Denis, B. Madelin est membre de la coordination nationale « Pas sans nous » qui s’est constituée à Nantes les 6 et 7 septembre 2014. Elle a également été membre de la « commission Bacqué-Mechmache ».

La matinée s’est déroulée en 2 parties : 1/ D’où vient cette notion de conseils citoyens ? 2/ Discussion collective sur la mise en place des conseils citoyens

Accéder au compte rendu de cette matinée

Matinée sur les jeunes et les quartiers populaires

Villes et Territoires, en partenariat avec l’IRTS-LR, a proposé cette rencontre avec Yazid Kherfi, auteur du livre  » Repris de justesse ».

Vendredi 21 mars de 9h à 12h
IRTS-LR – Montpellier
Il est  intervenu sur son expérience de « Médiation Nomade », auprès d’étudiants en Travail social et d’acteurs de la Politique de la Ville.

En savoir plus sur Yazid Kherfi sur le site de France Culture

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