Nos actions

Témoignages en vidéos de conseillers citoyens, à l’occasion de la deuxième édition des rencontres des conseils citoyens de l’Hérault, le samedi 7 octobre 2017.

Un conseil citoyens, c’est quoi ?
Un conseil citoyen, qu’est-ce qu’on y fabrique ?
Un conseil citoyen : des difficultés, leurs solutions
La satisfaction de faire partie d’un conseil citoyen

 

 

 

Organisé par la préfecture de l’Hérault en partenariat avec Villes et Territoires, ce rendez-vous, désormais annuel, permet de mettre en lumière les membres des conseils citoyens, associations et habitants des quartiers populaires qui oeuvrent, aux côtés des partenaires des contrats de ville, au mieux vivre dans les quartiers de la politique de la ville.

Autour de débats et ateliers, ces rencontres qui ont eu lieu le samedi 7 octobre 2017 à Montpellier ont été l’occasion de donner la parole aux conseillers citoyens, d’échanger avec les acteurs de terrain, de réaliser des partages d’expérience et de faire émerger des propositions.

Un film retrace les principaux enjeux de cette journée.

 

Villes et Territoires LR a organisé le 12 octobre dernier, à Montpellier, une journée d’échanges sur le thème : “Projets de renouvellement urbain : quelles démarches de co-construction avec les habitants ?”, destinée aux équipes projet renouvellement urbain et contrat de ville des collectivités, aux services de l’Etat, délégués du préfet et bailleurs sociaux.

Présentation
Les nouvelles orientations de la politique de la ville issues de la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine font de la « co-construction » avec les habitants des projets de renouvellement urbain une ambition forte du nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU). La phase actuelle des études, relative à la mise en œuvre des protocoles de préfiguration, est un moment privilégié pour engager ce travail de co-construction du projet avec les habitants. Cette étape constitue en effet l’espace des réflexions et des validations successives pour l’élaboration de ce projet.

Quelle place des habitants dans les démarches d’élaboration du projet de renouvellement urbain ? Comment prendre en compte leur « expertise d’usage » ? Quelles fonctions et quelles modalités de fonctionnement de la maison du projet ? Il s’agit de quelques-unes des questions qui ont été abordées lors de cette journée, à travers les retours d’expériences de plusieurs territoires de la région Occitanie (Nîmes, Pamiers, Toulouse) et d’un territoire de la région PACA (Miramas). Au préalable, Chantal Talland, directrice de l’école du renouvellement urbain, a apporté des éléments d’analyse sur les enjeux (en termes d’objectifs, de méthode, de freins à surmonter et d’effets attendus) de cette exigence de co-construction avec les habitants des projets de renouvellement actuellement en cours d’élaboration.
Rappel du programme de la journée

La co-construction avec les habitants des PRU : rappel des attendus, clarification des enjeux, points de vigilance, par Chantal Talland, directrice de l’école du renouvellement urbain (ERU)
Accéder au support de l’intervention de Chantal Talland et au Film de présentation de la formation mis en place par l’ERU à destination des conseils citoyens

1ère table ronde : Quelle place pour les habitants dans la démarche d’élaboration du projet de renouvellement urbain ?

L’exemple de Nîmes Métropole / ville de Nîmes : support de l’intervention

L’exemple de la ville de Pamiers (Ariège) : support de l’intervention
Entretien avec Bérangère Deluc, directrice du projet de renouvellement urbain de Pamiers – NPNRU
Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées

 
L’exemple de la ville de Miramas (Bouches du Rhône) : support de l’intervention
Entretien avec Jérôme Marciliac, directeur du service politique de la ville à Miramas

Les “livrets habitants” réalisés dans le cadre de la démarche conduite à Miramas sont accessibles ici.

2ème table ronde : Quelles missions et quel mode de fonctionnement de la maison du projet ?

Les maisons du projets récemment inaugurées à Nîmes : support de l’intervention
Les maisons du projets à Toulouse : support de l’intervention
La maison du projet à Miramas : voir l’entretien ci-dessus.

Outils mobilisables en faveur du développement économique des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Rénovation urbaine

Territoires concernés par le nouveau programme National de Renouvellement Urbain (PNRU). Quartiers d’intérêt national et régional – Carte Villes et Territoires LR, 2017
Accès à la carte

Effet de la rénovation urbaine sur le développement économique et l’emploi : Nicolas Desquinabo, Damien Kacza, Sabine Thibaud et al. Etude CGET, novembre 2016. 28p.
Douze ans après le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU), le CGET publie une étude sur ses effets sur le développement économique et l’emploi. De réels progrès sont observés dans les quartiers : l’activité économique et commerciale – qu’elle soit nouvelle ou transférée – y a trouvé sa place ; les clauses d’insertion ont prouvé qu’une mobilisation de l’ensemble des partenaires sur un objectif précis produit des résultats tangibles.
Alors que commence le nouveau programme national de renouvellement urbain, ces constats invitent à aller plus loin en inscrivant le développement des quartiers dans les stratégies d’agglomération et en s’appuyant davantage sur les ressources et les potentiels de leurs habitants.
Accès à l’étude

Présentation du NPNRU : Synthèse dans le dossier de presse JERU. 2017
Le dossier de presse des Jéru 2017 présente une synthèse du renouvellement urbain sur les 200 quartiers d’intérêt national et ses impacts sociaux et économiques réels : relogement, équipements scolaires, emploi et insertion. Le nouveau programme national 2014-2030 doit aussi favoriser la participation des habitants et la mixité sociale. Quelques exemples de projets “réussis” ainsi qu’un sondage sur la perception des habitants complètent le dossier.
Accès au dossier de presse

Le guide pratique de l’ANRU pour consolider la dimension économique des territoires en rénovation urbaine. ANRU, 2013. 96 p.
Ce guide méthodologique capitalise les bonnes pratiques repérées lors du premier programme de rénovation urbaine se veut un outil de mobilisation et d’inspiration pour tous les porteurs de projets.
Accès au guide

Commerces

Etat des lieux de l’EPARECA
L’état des lieux a pour but de recenser les activités commerciales et artisanales implantées dans les quartiers classés en politique de la ville afin de disposer d’informations qualitatives et quantitatives permettant d’évaluer le dynamisme économique, commercial ou artisanal, de ces territoires .
Il permet de produire une photographie de l’existant à l’aune des projets urbains envisagés afin de caractériser les évolutions du tissu commercial, de cibler les interventions à conduire pour conforter les polarités les plus fragiles et de disposer d’un éclairage sur le potentiel économique, notamment artisanal, de ces quartiers.
Accès à l’état des lieux

Des repères pour agir : EPARECA – Optimisation du patrimoine
Ce fascicule identifie et évalue les difficultés rencontrées ainsi que les facteurs de réussite des restructurations dynamisant les équipements commerciaux et artisanaux de proximité en politique de la ville. Il a pour ambition de formuler des préconisations portant sur la qualité urbaine et architecturale des projets en y intégrant le contexte paysager et humain.
Accès au fascicule

Le FISAC  (Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce)
Est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de création, maintien, modernisation, adaptation ou transmission des entreprises du commerce, de l’artisanat et des services, afin de préserver ou développer un tissu d’entreprises de proximité.
Les aides financières prennent la forme de subventions, après sélection des dossiers de demande de subvention à la suite d’appels à projets nationaux.
En savoir plus

Les dossiers de V&T-LR : La revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville
Villes et Territoires Languedoc Roussillon a organisé 2 journées sur ce thème en 2016. Une première à Lodève, sur la revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville situés en centre ancien. Une seconde à Perpignan qui a été l’occasion d’aborder cet enjeu pour des quartiers de grands ensembles, à partir de l’exemple d’un centre commercial récemment restructuré par l’EPARECA dans le quartier du Vernet.
Ce dossier thématique, réalisé par Villes et Territoires LR avec l’expertise du cabinet Pivadis, est issu de ces deux journées : il apporte des clarifications sur le modèle économique du commerce aujourd’hui, sur les «fondamentaux» d’une offre commerciale attractive et sur les conditions à réunir pour améliorer ou réimplanter des commerces sur ces territoires spécifiques.
Accès au dossier

Economie Sociale et Solidaire

CRESS : Panorama de l’ESS dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de l’Occitanie :

Le présent Panorama a pour objet de rendre compte de la présence de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) dans les QPV de notre région ainsi que de la forme juridique et des activités exercées par les établissements correspondantes. Les données présentées portent sur deux périmètres géographiques : le « périmètre strict » des QPV en tant que tels ; un « périmètre élargi » comprenant, en plus des QPV, une zone allant jusqu’à 300 mètres autour de ces derniers. Cette étude s’inscrit dans le cadre d’un partenariat entre le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires (CGET, qui pilote la politique de la ville), le réseau des Chambres régionales de l’ESS (Cress) et avec le soutien de la Préfecture de la Région Occitanie.
Accès au panorama

Caisse des dépôts et Consignations

La convention d’objectifs pour les quartiers prioritaires signée le 18 juin 2014 entre l’Etat et la Caisse des Dépôts porte sur l’appui au développement économique de quartiers pour la période 2014 – 2020 :
– L’accompagnement des projets de renouvellement urbain
– Le développement économique et la cohésion sociale
– Le développement économique et la transition écologique

Les sites principalement visés par la convention sont les QPV incluant les quartiers bénéficiant du NPNRU. Les quartiers vécus, en veille et fragiles de centres anciens par exemple pourront également bénéficier, à titre exceptionnel, de la présente convention.
Accès au document de la CDC

Comment mieux communiquer ? Un enjeu partagé par tous
En 2017, les membres des conseils citoyens ont exprimé le besoin de bénéficier de sessions courtes de formation à divers techniques d’animation leur permettant de répondre à leurs problématiques :
Communication : « comment mieux communiquer entre membres d’un même conseil citoyen ? », « Comment mieux communiquer avec les habitants ? », Comment mieux communiquer pour remobiliser ? »
Trouver sa place au sein des instances de gouvernance : « Comment renforcer sa capacité à s’appuyer sur la parole des habitants pour contribuer aux échanges dans les instances de pilotage du contrat de ville (remontée de la parole des habitants, expertise d’usage) ? ».

La 3ème journée de ce cycle de formation a eu lieu le 29 septembre à Nîmes pour les conseils citoyens du Gard; le 30 septembre à Montpellier pour les conseils citoyens de l’Hérault.

Plaquette de présentation de la formation

Villes et Territoires LR a organisé deux journées de formation des conseils citoyens du Gard et de l’Hérault sur la gestion urbaine de proximité. Ces deux journées départementales de formation se sont déroulées respectivement à Bédarieux pour les conseils citoyens de l’Hérault et à Vauvert pour ceux du Gard.

Un document de capitalisation a été réalisé, suite à ce cycle de formation, à destination des conseillers citoyens. Un document restituant les travaux de mise en situation de la formation autour d’un cas pratique leur a également été adressé.

Accéder au document de capitalisation

Accéder à la synthèse du travail de mise en situation

 

Synthèse des séminaires organisés par Villes et Territoires Languedoc Roussillon à Carcassonne et Montpellier, le 28 février et le 1er mars 2017.

La nouvelle politique de la ville, issue de la loi du 21 février 2014, engage les partenaires du contrat de ville à se tourner résolument vers les entreprises, partenaires clefs pour agir en faveur du développement économique des territoires fragiles, et en particulier des quartiers populaires. Un des enjeux est de faire de l’engagement des entreprises en faveur de ces territoires fragiles un volet de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE). Des outils ont été négociés en ce sens entre l’Etat et les entreprises à l’échelle nationale, tels que la Charte Entreprises et Quartiers. Où en est-on de sa déclinaison en Occitanie ? Comment favoriser à l’échelle locale l’implication des entreprises au bénéfice des quartiers et des entrepreneurs ?

Les séminaires organisés par Villes et Territoires LR à Carcassonne le 28 février et à Montpellier le 1er mars 2017 ont permis d’apporter des éléments de réponses à ces questions, exemples concrets à l’appui. A Carcassonne, ont également été présentées les missions de la nouvelle Agence France Entrepreneur par son président, Mohed Altrad, à l’occasion du lancement, en février 2017, d’un appel à projet et de deux appels à manifestation d’intérêt.

Ces deux rencontres ont été l’occasion de faire le point en particulier sur :

  • les leviers pour mobiliser les entreprises au profit des quartiers,
  • les différents outils à disposition des collectivités pour promouvoir l’engagement des entreprises en faveur des quartiers de la politique de la ville,
  • la charte entreprises et quartier : ses points clés, les facteurs de succès pour son déploiement, et plusieurs exemples de mobilisation d’entreprises dans ce cadre.

Accéder au document de synthèse

Accéder aux vidéos des interviews d’intervenants aux séminaires de Carcassonne et à Montpellier les 28 février et 1er mars 2017

 

 

Les achats socialement responsables. Villes et Territoires LR, novembre 2016. 76 p.

Ce Dossier fait suite à la journée régionale de qualification et d’échanges de mai 2016 sur les achats publics socialement responsables.

Un Achat est bien souvent réduit à un acte économique. Le prix détermine la prise de décision d’un achat. Or aujourd’hui quand on parle de réaliser un achat responsable, on cherche à prendre en compte les 3 piliers du Développement Durable (Economique, Social et Environnemental) dans un équilibre défini dans le cahier des charges d’un appel d’offres, qu’il soit public ou privé.

Un Achat Socialement responsable fait référence aux pratiques sociales et aux conditions de travail mises en œuvre par une entreprise pour réaliser la production de ses biens et de ses services. En contrepartie de l’accès à la commande publique, l’entreprise pourra développer son activité économique et donc augmenter sa capacité à couvrir ses nouveaux besoins en personnel, ou améliorer la qualité de vie au travail de ses salariés.

Un Achat Environnemental est un achat soucieux de préserver la nature et l’environnement. L’achat « vert » est défini par la Commission européenne comme « un processus de passation de marchés dans le cadre duquel les pouvoirs publics cherchent à obtenir des biens, des services et des travaux dont l’incidence sur l’environnement sur tout leur durée de vie sera moindre que dans le cas de biens, services et travaux à vocation identique mais ayant fait l’objet de procédure de passation de marchés différentes » (communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au comité des régions du 16 juillet 2008 relative à des marchés publics pour un environnement meilleur). Les achats équitables sont des achats tournés uniquement vers des produits et services issus du commerce équitable. L’article 60 de la loi du 2 août 2005 en faveur des PME donne cette définition du commerce équitable : « Au sein des activités de commerce, de l’artisanat et des services, le commerce équitable organise des échanges de biens et de services entre des pays développés et des producteurs désavantagés dans des pays en développement. Ce commerce vise à l’établissement de relations durables ayant pour effet d’assurer le progrès économique et social de ces producteurs ».

Un achat public durable est un achat public :
– intégrant des dispositions en faveur de la protection ou de la mise en valeur de l’environnement, du progrès social, et favorisant le développement économique ;
– qui prend en compte l’intérêt de l’ensemble des parties prenantes concernées par l’acte d’achat ;
– permettant de réaliser des économies « intelligentes » au plus près du besoin et incitant à la sobriété en termes d’énergie et de ressources ;
– et qui intègre toutes les étapes du marché et de la vie du produit ou de la prestation.
(Plan national d’action pour les achats publics durables 2015 – 2020)

Sommaire du dossier :

FICHE 1 : Définitions
Accès à la fiche-1-definitions-clauses-sociales-vett
FICHE 2 : Achat Socialement Responsable et Collectivité
Accès à la fiche-2-achats-socialement-responsables-et-collectivites-dossier-clauses-sociales-vett
FICHE 3 : Achat Socialement Responsable et Entreprise
Accès à la Fiche-3-achats-socialement-responsable-entreprise
FICHE 4 : Achat Socialement Responsable et les partenaires de l’Emploi et de l’Insertion
Accès à la Fiche-4-achats-socialement-responsable-partenaires-emploi
FICHE 5 : Rôle du Facilitateur et d’un Guichet Territorial Unique
Accès à la Fiche-5-Role-facilitateur-guichet-territorial-unique
FICHE 6 : Les Clauses Sociales
Accès à la Fiche-6-Les-clauses-sociales
FICHE 7 : Les nouveautés juridiques liées à l’Achat Socialement Responsable : sur les marchés réservés, et la préférence locale
Accès à la Fiche-7-nouveautés-juridiques
FICHE 8 : Zoom sur la région Occitanie – Suite à la journée du 31 mai 2016 organisée par Villes et Territoires
Accès à la Fiche-8-zoom-Occitanie

BOITE A OUTILS :
– Vos étapes pour réaliser des Achats Socialement Responsables.
– Faire un marché avec une Clause Sociale
– Faire un Marché Réservé
– Faire une Préférence Locale d’Entreprise
– Contacts utiles
– Glossaire
– Bibliographie
Accès à la Boite-outils-achat-responsable

Accès au Dossier-thematique Achats socialement responsables

Accès aux comptes rendus de la journée du 31 mai 2016

En particulier aux Témoignages en vidéo

Marc Peyroche, Alès Agglomération, directeur du pôle politique de la ville et ESS

Julien Lepreux, délégué régional Rhône Alpes des facilitateurs de clauses sociales

Patrick Bernard, responsable de projet clauses sociales d’insertion, Toulouse Métropole Emploi

Villes et Territoires Languedoc Roussillon a organisé le 4 novembre dernier, à Montpellier, une journée de qualification et d’échanges à destination des professionnels de la politique de la ville, de la santé et du secteur médico-social sur le thème : “Les conseils locaux de santé mentale : quels enjeux, quels projets, quels partenariats ?”

Le choix de cette thématique faisait suite à l’expression d’un besoin d’échanges et de retours d’expériences exprimés par des territoires en politique de la ville sur ce sujet. Il s’inscrivait par ailleurs dans un contexte où une instruction de la Direction générale de la santé et du CGET, datée du 30 septembre dernier, a présenté les modalités de création et de consolidation des conseils locaux de santé mentale (CLSM), afin de permettre leur généralisation dans le cadre des contrats de ville.

En tant que centre de ressources politique de la ville, Villes et Territoires LR intervient ici pour alimenter la réflexion collective sur le volet santé des contrats de ville, et contribuer à mieux structurer les démarches de santé publique en direction des quartiers de la politique de la ville et de leurs habitants.

Rappel du programme

Synthèse de la journée (10 p)

Restitution de la journée (63 p)

Par ailleurs, nous avons élaboré à destination d’un public non averti un dépliant deux volets qui présente en quelques mots clefs ce qu’est un conseil local de santé mentale et sa plus-value.

Accéder au dépliant Les Focus de Villes et Territoires LR

 

Les conseils citoyens. Etats des lieux en Languedoc-Roussillon. Document de capitalisation. Villes et Territoires LR, septembre 2016. 112 p.

Ce document de capitalisation fait suite à la démarche d’accompagnement et de formation par Villes et  Territoires Languedoc Roussillon, d’une part des équipes projet politique de la ville, d’autre part des conseils citoyens et de leurs animateurs.

Ce document est évolutif, et s’enrichira au fur et à mesure des expériences portées à notre connaissance dans le Languedoc-Roussillon (fin 2016), voire de l’Occitanie (2017).

Après avoir précisé la méthode utilisée, ce document présente des éléments factuels descriptifs des conseils citoyens : statuts, animation, désignation des membres, représentativité, moyens alloués, chartes de fonctionnement. Il récapitule ensuite les enjeux identifiés : choix des statuts, mobilisation des habitants, rôle du conseil citoyen. Il présente enfin les besoins recueillis et les perspectives qui en découlent.

Accès au document de capitalisation Conseils Citoyens

Accès à la synthèse du document de capitalisation Conseils Citoyens

Aller à la barre d’outils