Dossiers V et T

Comment intégrer le souci de l’égalité femmes – hommes dans vos actions en politique de la ville ? Dans le prolongement d’une formation organisée les 28 et 29 septembre 2020 à Montpellier, le centre de ressources Villes et Territoires Occitanie a conçu un guide méthodologique destiné aux associations (et aux autres acteurs et actrices de la politique de la ville) qui, quel que soit leur champ d’actions, doivent désormais mesurer l’impact de leurs actions sur l’égalité entre les femmes (filles) et les hommes (garçons). Ce guide, co-écrit par Villes et territoires et l’Etre Egale, contient tous les outils nécessaires au montage d’un projet sensible à l’égalité des sexes. On y trouvera également un dossier-ressources en ligne avec divers supports, dont le dossier issu d’un 1er cycle de formation organisé en 2019 par Villes et Territoires où l’on retrouve les principaux concepts.

Accéder au guide méthodologique

Les projets de renouvellement urbain, dans le cadre du NPNRU ou d’une opération de revitalisation d’un centre-ville, ont pour ambition d’enclencher une transformation durable des territoires concernés, et donc de transformer leur image afin de les rendre plus attractifs. Or, malgré les efforts consentis l’image dégradée de certains territoires peine à être modifiée. Mettre l’accent sur les investissements réalisés ne suffit généralement pas. Car pour changer l’image, il faut aussi créer une nouvelle vocation, en travaillant sur les atouts, les flux, le « faire venir », mais aussi la « fierté d’habiter » pour appuyer ce changement.

Le séminaire, organisé par Villes et Territoires le 22 novembre 2019 à Montpellier, a permis de clarifier les enjeux du marketing territorial pour des territoires à l’image défavorable, d’échanger sur les leviers à disposition pour les acteurs d’un territoire pour modifier sa réputation au service de leurs habitants et de la mixité sociale. En jeu, comme l’ont exposé les intervenants, la capacité des acteurs d’un territoire à faire évoluer son « positionnement » et à faire changer les représentations de ce territoire. Exemples concrets à l’appui : la démarche de marketing territorial conduite par Toulouse Métropole pour ses quartiers en renouvellement urbain, et le projet « Vivre les Mureaux » initié par un collectif d’associations et de citoyens.

Ce dossier thématique est issu de ce séminaire : lire le document

A l’occasion des diverses rencontres et actions départementales que Villes & Territoires Occitanie organise, les conseils citoyens expriment régulièrement le besoin de leur mise en réseau, et ce pour plusieurs raisons :

  • S’inspirer mutuellement
  • Sortir de leur isolement
  • Trouver des réponses rapides et adaptées à leurs questions ou difficultés
  • Améliorer ou enrichir leurs projets en le soumettant à l’opinion des autres conseils citoyens.

Lors d’un séminaire dédié aux conseils citoyens du Gard, le 15 octobre 2019, Villes et Territoires a consacré un temps à la réflexion partagée autour de la mise en réseau : « pourquoi se mettre en réseau, que partager et comment ? »

Sur la base des propositions formulées par les conseils citoyens du Gard, ce mode d’emploi propose un appui technique pour concrétiser la mise en réseau des conseils citoyens. Pour des raisons pratiques cette mise en réseau se réalise pour l’instant à l’échelle départementale, échelle à laquelle ont été organisées jusqu’à présent les rencontres des conseils citoyens. A l’avenir, une mise en réseau élargie à la région peut être envisagée.

Guide « Les outils de votre mise en réseau »

Depuis leur mise en place en 2015, Villes et Territoires appuie les conseils citoyens en leur proposant des rencontres départementales et des formations. Cette proximité lui a permis d’acquérir une bonne connaissance de leur fonctionnement. Cette 3ème édition (après celle de 2016 et 2017) rend compte de l’état d’avancement de cette jeune instance participative dans les départements de l’Aude, du Gard, de l’Hérault et des Pyrénées Orientales.

Lire l’état des lieux 2019 des conseils citoyens de l’Est Occitanie

Ce document est issu d’un séminaire régional intitulé « Données d’observation territoriale mobilisables dans le cadre du pilotage de la politique de la ville », organisé par Villes et territoires le 8 juin 2018 à Montpellier

A l’articulation entre l’observation locale et les démarches d’évaluation des contrats de ville à mi-parcours, ce séminaire avait pour objectif de présenter :

  • Deux outils élaborés par Villes et Territoires (une notice qui recense, actualise et facilite l’accès aux principales données statistiques, et une démarche complémentaire de production de données qualitatives) ;
  • Les fiches diagnostics des QPV en Occitanie, réalisées dans le cadre d’un partenariat entre la DRJSCS et l’INSEE Occitanie (mise en ligne juillet 2018) ;
  • La démarche nationale pour le suivi des contrats de ville : groupe de travail, la mise à disposition des fiches sur le SIG Ville, exemples d’indicateurs, et le calendrier des mises à jour.

Rappel du programme

En quelques clics, retrouvez l’ensemble des données actuellement disponibles pour alimenter les diagnostics de territoire et le suivi de contexte de votre contrat de ville

Réalisé par Villes et Territoires LR à destination des équipes projet politique de la ville concernées par des démarches locale d’observation des territoires et d’évaluation des contrats de ville, ce document récapitule l’ensemble des données actuellement disponibles pour alimenter les diagnostics de territoire et le suivi de contexte de votre contrat de ville.

POINT DE VIGILANCE – Dans le cadre d’une démarche locale d’évaluation d’un contrat de ville, ces multiples données ne se suffisent pas à elles-mêmes. Elles doivent, au contraire, servir de fondement à une réflexion collective, sur chaque territoire, autour d’un choix d’indicateurs de contexte pertinent au regard des objectifs fixés dans chaque contrat de ville.

Comme le rappelle l’ONPV, l’évaluation des contrats de ville doit articuler trois axes :
– l’analyse de l’évolution du contexte dans lequel s’inscrivent les orientations du contrat de ville ;
– l’analyse des réalisations et des impacts du contrat de ville, au regard de ses objectifs initiaux ;
– l’analyse de l’ingénierie et de la gouvernance du contrat de ville, et de la plus-value en matière de mobilisation des politiques publiques de droit commun.

Le 1er axe questionne donc le contexte socio-économique et son évolution, « en vue, notamment, d’ajuster la stratégie et les objectifs qu’il porte. Il s’agit aussi de mesurer l’évolution des écarts entre les quartiers prioritaires et leurs agglomérations ».

Accéder au guide réalisé par Villes et Territoires LR

La revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville est une priorité de nombreux contrats de ville, qu’il s’agisse de quartiers de grands ensembles ou de quartiers de centres anciens (ces derniers étant nombreux dans l’ex Languedoc Roussillon, notamment parmi les territoires « entrés » dans la géographie prioritaire de la politique de la ville depuis 2014).

Villes et Territoires Languedoc Roussillon a organisé 2 journées sur ce thème en 2016. Une première à Lodève, sur la revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville situés en centre ancien. Une seconde à Perpignan qui a été l’occasion d’aborder cet enjeu pour des quartiers de grands ensembles, à partir de l’exemple d’un centre commercial récemment restructuré par l’EPARECA dans le quartier du Vernet.

Ce dossier thématique, réalisé par Villes et Territoires LR avec l’expertise du cabinet Pivadis, est issu de ces deux journées : il apporte des clarifications sur le modèle économique du commerce aujourd’hui, sur les «fondamentaux» d’une offre commerciale attractive et sur les conditions à réunir pour améliorer ou réimplanter des commerces sur ces territoires spécifiques.

Accéder au dossier thématique « La revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville »

Outils mobilisables en faveur du développement économique des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Rénovation urbaine

Territoires concernés par le nouveau programme National de Renouvellement Urbain (PNRU). Quartiers d’intérêt national et régional – Carte Villes et Territoires LR, 2017
Accès à la carte

Effet de la rénovation urbaine sur le développement économique et l’emploi : Nicolas Desquinabo, Damien Kacza, Sabine Thibaud et al. Etude CGET, novembre 2016. 28p.
Douze ans après le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU), le CGET publie une étude sur ses effets sur le développement économique et l’emploi. De réels progrès sont observés dans les quartiers : l’activité économique et commerciale – qu’elle soit nouvelle ou transférée – y a trouvé sa place ; les clauses d’insertion ont prouvé qu’une mobilisation de l’ensemble des partenaires sur un objectif précis produit des résultats tangibles.
Alors que commence le nouveau programme national de renouvellement urbain, ces constats invitent à aller plus loin en inscrivant le développement des quartiers dans les stratégies d’agglomération et en s’appuyant davantage sur les ressources et les potentiels de leurs habitants.
Accès à l’étude

Présentation du NPNRU : Synthèse dans le dossier de presse JERU. 2017
Le dossier de presse des Jéru 2017 présente une synthèse du renouvellement urbain sur les 200 quartiers d’intérêt national et ses impacts sociaux et économiques réels : relogement, équipements scolaires, emploi et insertion. Le nouveau programme national 2014-2030 doit aussi favoriser la participation des habitants et la mixité sociale. Quelques exemples de projets « réussis » ainsi qu’un sondage sur la perception des habitants complètent le dossier.
Accès au dossier de presse

Le guide pratique de l’ANRU pour consolider la dimension économique des territoires en rénovation urbaine. ANRU, 2013. 96 p.
Ce guide méthodologique capitalise les bonnes pratiques repérées lors du premier programme de rénovation urbaine se veut un outil de mobilisation et d’inspiration pour tous les porteurs de projets.
Accès au guide

Commerces

Etat des lieux de l’EPARECA
L’état des lieux a pour but de recenser les activités commerciales et artisanales implantées dans les quartiers classés en politique de la ville afin de disposer d’informations qualitatives et quantitatives permettant d’évaluer le dynamisme économique, commercial ou artisanal, de ces territoires .
Il permet de produire une photographie de l’existant à l’aune des projets urbains envisagés afin de caractériser les évolutions du tissu commercial, de cibler les interventions à conduire pour conforter les polarités les plus fragiles et de disposer d’un éclairage sur le potentiel économique, notamment artisanal, de ces quartiers.
Accès à l’état des lieux

Des repères pour agir : EPARECA – Optimisation du patrimoine
Ce fascicule identifie et évalue les difficultés rencontrées ainsi que les facteurs de réussite des restructurations dynamisant les équipements commerciaux et artisanaux de proximité en politique de la ville. Il a pour ambition de formuler des préconisations portant sur la qualité urbaine et architecturale des projets en y intégrant le contexte paysager et humain.
Accès au fascicule

Le FISAC  (Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce)
Est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de création, maintien, modernisation, adaptation ou transmission des entreprises du commerce, de l’artisanat et des services, afin de préserver ou développer un tissu d’entreprises de proximité.
Les aides financières prennent la forme de subventions, après sélection des dossiers de demande de subvention à la suite d’appels à projets nationaux.
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Les dossiers de V&T-LR : La revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville
Villes et Territoires Languedoc Roussillon a organisé 2 journées sur ce thème en 2016. Une première à Lodève, sur la revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville situés en centre ancien. Une seconde à Perpignan qui a été l’occasion d’aborder cet enjeu pour des quartiers de grands ensembles, à partir de l’exemple d’un centre commercial récemment restructuré par l’EPARECA dans le quartier du Vernet.
Ce dossier thématique, réalisé par Villes et Territoires LR avec l’expertise du cabinet Pivadis, est issu de ces deux journées : il apporte des clarifications sur le modèle économique du commerce aujourd’hui, sur les «fondamentaux» d’une offre commerciale attractive et sur les conditions à réunir pour améliorer ou réimplanter des commerces sur ces territoires spécifiques.
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Economie Sociale et Solidaire

CRESS : Panorama de l’ESS dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de l’Occitanie :

Le présent Panorama a pour objet de rendre compte de la présence de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) dans les QPV de notre région ainsi que de la forme juridique et des activités exercées par les établissements correspondantes. Les données présentées portent sur deux périmètres géographiques : le « périmètre strict » des QPV en tant que tels ; un « périmètre élargi » comprenant, en plus des QPV, une zone allant jusqu’à 300 mètres autour de ces derniers. Cette étude s’inscrit dans le cadre d’un partenariat entre le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires (CGET, qui pilote la politique de la ville), le réseau des Chambres régionales de l’ESS (Cress) et avec le soutien de la Préfecture de la Région Occitanie.
Accès au panorama

Caisse des dépôts et Consignations

La convention d’objectifs pour les quartiers prioritaires signée le 18 juin 2014 entre l’Etat et la Caisse des Dépôts porte sur l’appui au développement économique de quartiers pour la période 2014 – 2020 :
– L’accompagnement des projets de renouvellement urbain
– Le développement économique et la cohésion sociale
– Le développement économique et la transition écologique

Les sites principalement visés par la convention sont les QPV incluant les quartiers bénéficiant du NPNRU. Les quartiers vécus, en veille et fragiles de centres anciens par exemple pourront également bénéficier, à titre exceptionnel, de la présente convention.
Accès au document de la CDC

Synthèse des séminaires organisés par Villes et Territoires Languedoc Roussillon à Carcassonne et Montpellier, le 28 février et le 1er mars 2017.

La nouvelle politique de la ville, issue de la loi du 21 février 2014, engage les partenaires du contrat de ville à se tourner résolument vers les entreprises, partenaires clefs pour agir en faveur du développement économique des territoires fragiles, et en particulier des quartiers populaires. Un des enjeux est de faire de l’engagement des entreprises en faveur de ces territoires fragiles un volet de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE). Des outils ont été négociés en ce sens entre l’Etat et les entreprises à l’échelle nationale, tels que la Charte Entreprises et Quartiers. Où en est-on de sa déclinaison en Occitanie ? Comment favoriser à l’échelle locale l’implication des entreprises au bénéfice des quartiers et des entrepreneurs ?

Les séminaires organisés par Villes et Territoires LR à Carcassonne le 28 février et à Montpellier le 1er mars 2017 ont permis d’apporter des éléments de réponses à ces questions, exemples concrets à l’appui. A Carcassonne, ont également été présentées les missions de la nouvelle Agence France Entrepreneur par son président, Mohed Altrad, à l’occasion du lancement, en février 2017, d’un appel à projet et de deux appels à manifestation d’intérêt.

Ces deux rencontres ont été l’occasion de faire le point en particulier sur :

  • les leviers pour mobiliser les entreprises au profit des quartiers,
  • les différents outils à disposition des collectivités pour promouvoir l’engagement des entreprises en faveur des quartiers de la politique de la ville,
  • la charte entreprises et quartier : ses points clés, les facteurs de succès pour son déploiement, et plusieurs exemples de mobilisation d’entreprises dans ce cadre.

Accéder au document de synthèse

Accéder aux vidéos des interviews d’intervenants aux séminaires de Carcassonne et à Montpellier les 28 février et 1er mars 2017

 

 

Les achats socialement responsables. Villes et Territoires LR, novembre 2016. 76 p.

Ce Dossier fait suite à la journée régionale de qualification et d’échanges de mai 2016 sur les achats publics socialement responsables.

Un Achat est bien souvent réduit à un acte économique. Le prix détermine la prise de décision d’un achat. Or aujourd’hui quand on parle de réaliser un achat responsable, on cherche à prendre en compte les 3 piliers du Développement Durable (Economique, Social et Environnemental) dans un équilibre défini dans le cahier des charges d’un appel d’offres, qu’il soit public ou privé.

Un Achat Socialement responsable fait référence aux pratiques sociales et aux conditions de travail mises en œuvre par une entreprise pour réaliser la production de ses biens et de ses services. En contrepartie de l’accès à la commande publique, l’entreprise pourra développer son activité économique et donc augmenter sa capacité à couvrir ses nouveaux besoins en personnel, ou améliorer la qualité de vie au travail de ses salariés.

Un Achat Environnemental est un achat soucieux de préserver la nature et l’environnement. L’achat « vert » est défini par la Commission européenne comme « un processus de passation de marchés dans le cadre duquel les pouvoirs publics cherchent à obtenir des biens, des services et des travaux dont l’incidence sur l’environnement sur tout leur durée de vie sera moindre que dans le cas de biens, services et travaux à vocation identique mais ayant fait l’objet de procédure de passation de marchés différentes » (communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au comité des régions du 16 juillet 2008 relative à des marchés publics pour un environnement meilleur). Les achats équitables sont des achats tournés uniquement vers des produits et services issus du commerce équitable. L’article 60 de la loi du 2 août 2005 en faveur des PME donne cette définition du commerce équitable : « Au sein des activités de commerce, de l’artisanat et des services, le commerce équitable organise des échanges de biens et de services entre des pays développés et des producteurs désavantagés dans des pays en développement. Ce commerce vise à l’établissement de relations durables ayant pour effet d’assurer le progrès économique et social de ces producteurs ».

Un achat public durable est un achat public :
– intégrant des dispositions en faveur de la protection ou de la mise en valeur de l’environnement, du progrès social, et favorisant le développement économique ;
– qui prend en compte l’intérêt de l’ensemble des parties prenantes concernées par l’acte d’achat ;
– permettant de réaliser des économies « intelligentes » au plus près du besoin et incitant à la sobriété en termes d’énergie et de ressources ;
– et qui intègre toutes les étapes du marché et de la vie du produit ou de la prestation.
(Plan national d’action pour les achats publics durables 2015 – 2020)

Sommaire du dossier :

FICHE 1 : Définitions
Accès à la fiche-1-definitions-clauses-sociales-vett
FICHE 2 : Achat Socialement Responsable et Collectivité
Accès à la fiche-2-achats-socialement-responsables-et-collectivites-dossier-clauses-sociales-vett
FICHE 3 : Achat Socialement Responsable et Entreprise
Accès à la Fiche-3-achats-socialement-responsable-entreprise
FICHE 4 : Achat Socialement Responsable et les partenaires de l’Emploi et de l’Insertion
Accès à la Fiche-4-achats-socialement-responsable-partenaires-emploi
FICHE 5 : Rôle du Facilitateur et d’un Guichet Territorial Unique
Accès à la Fiche-5-Role-facilitateur-guichet-territorial-unique
FICHE 6 : Les Clauses Sociales
Accès à la Fiche-6-Les-clauses-sociales
FICHE 7 : Les nouveautés juridiques liées à l’Achat Socialement Responsable : sur les marchés réservés, et la préférence locale
Accès à la Fiche-7-nouveautés-juridiques
FICHE 8 : Zoom sur la région Occitanie – Suite à la journée du 31 mai 2016 organisée par Villes et Territoires
Accès à la Fiche-8-zoom-Occitanie

BOITE A OUTILS :
– Vos étapes pour réaliser des Achats Socialement Responsables.
– Faire un marché avec une Clause Sociale
– Faire un Marché Réservé
– Faire une Préférence Locale d’Entreprise
– Contacts utiles
– Glossaire
– Bibliographie
Accès à la Boite-outils-achat-responsable

Accès au Dossier-thematique Achats socialement responsables

Accès aux comptes rendus de la journée du 31 mai 2016

En particulier aux Témoignages en vidéo

Marc Peyroche, Alès Agglomération, directeur du pôle politique de la ville et ESS

Julien Lepreux, délégué régional Rhône Alpes des facilitateurs de clauses sociales

Patrick Bernard, responsable de projet clauses sociales d’insertion, Toulouse Métropole Emploi

Les conseils citoyens. Etats des lieux en Languedoc-Roussillon. Document de capitalisation. Villes et Territoires LR, septembre 2016. 112 p.

Ce document de capitalisation fait suite à la démarche d’accompagnement et de formation par Villes et  Territoires Languedoc Roussillon, d’une part des équipes projet politique de la ville, d’autre part des conseils citoyens et de leurs animateurs.

Ce document est évolutif, et s’enrichira au fur et à mesure des expériences portées à notre connaissance dans le Languedoc-Roussillon (fin 2016), voire de l’Occitanie (2017).

Après avoir précisé la méthode utilisée, ce document présente des éléments factuels descriptifs des conseils citoyens : statuts, animation, désignation des membres, représentativité, moyens alloués, chartes de fonctionnement. Il récapitule ensuite les enjeux identifiés : choix des statuts, mobilisation des habitants, rôle du conseil citoyen. Il présente enfin les besoins recueillis et les perspectives qui en découlent.

Accès au document de capitalisation Conseils Citoyens

Accès à la synthèse du document de capitalisation Conseils Citoyens

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